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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier réseau de distribution
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Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Télécommunications.
Télécommunications.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Sinistres.
Sinistres.
Police urbaine.
Police urbaine.
Fontaines.
Fontaines.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Mairie-école.
Mairie-école.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Téléphone.
Téléphone.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Édifices publics.
Édifices publics.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Gaz.
Gaz.
Lotissements.
Lotissements.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Gaz.
Gaz.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Dons et legs.
Dons et legs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Gaz.
Gaz.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.