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Descriptions archivistiques
Dossier société
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Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Guerre d'Algérie.
Guerre d'Algérie.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Salubrité publique.
Salubrité publique.
Vaccinations.
Vaccinations.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Étrangers.
Étrangers.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
1860-1949
1860-1949
1875-1979
1875-1979
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Aliénés.
Aliénés.
Hospices.
Hospices.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Épizooties.
Épizooties.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
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