Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.

• 00O006_001
• Item
• 1886

Part of Fonds communal de Courtes

Plan de la porte d'entrée principale pour l'agrandissement de l'église, vue 01.

• 00M003_002
• Item
• [milieu 19ème siècle]

Part of Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.

• 00O003_001
• Item
• 1853

Part of Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.

• 00O003_002
• Item
• 1853

Part of Fonds communal de Laiz

Tableau de recensement par hameau, vue 03.

• 00F001_006
• Item
• 1831

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 02.

• 00M004_002
• Item
• 1894

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction d'un puits, vue 01.

• 00N002_001
• Item
• [1858]

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.

• 00Q024_003
• Item
• [19ème siècle]

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 01L013_001
• Item
• 1928

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.

• 01M001_001
• Item
• 1860

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01M002_002
• Item
• 1905

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.

• 01M002_006
• Item
• 1921

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.

• 01M002_007
• Item
• [1921]

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01O005_001
• Item
• 1829

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.

• 01P001_002
• Item
• 1845

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.

• 00Fi001_004
• Item
• [1914-1918]

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871, vue 01.

• 00Fi001_005
• Item
• s.d.

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05

• II001_005
• Item
• 1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.

• 02M003_001
• Item
• 1857

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

• 03D001_007
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.

• 04H003_015
• Item
• 1921

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.

• 04H003_016
• Item
• 1921

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 20.

• 04H003_026
• Item
• [1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 22.

• 04H003_028
• Item
• [1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.

• 01I002_001
• Item
• 1887

Part of Fonds communal du Plantay

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

• 01K004_002
• Item
• 1793

Part of Fonds communal du Plantay

Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.

• 01O002_001
• Item
• 1931

Part of Fonds communal du Plantay

Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01

• Item
• 1838

Part of Fonds communal du Plantay

État signalétique des étangs, vue 02.

• 03O002_002
• Item
• s.d.

Part of Fonds communal du Plantay

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.

• II001_001
• Item
• 1659, 21 septembre

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.

• II001_002
• Item
• 1659, 21 septembre

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

• 03D001_001
• Item
• an III (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.

• 03F003_002
• Item
• 1861

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Impositions extraordinaires, vue 01.

• 01G015_001
• Item
• 1817

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.

• 01H002_002
• Item
• 1876

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 04.

• 04H003_004
• Item
• [1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 07.

• 04H003_007
• Item
• [1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 09.

• 04H003_009
• Item
• [1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.

• 00M004_004
• Item
• 1922

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction de l'église, vue 01.

• 00M005_002
• Item
• 1866

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction de l'église, vue 03.

• 00M005_004
• Item
• 1866

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.

• GG006_002
• Item
• 1690

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.

• GG006_004
• Item
• 1690

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.

• GG006_005
• Item
• 1690

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.

• GG006_006
• Item
• 1690

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 01.

• 01L008_001
• Item
• 1903

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.

• 01M001_003
• Item
• 1878

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.

• 01M00_002
• Item
• 1920

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.

• 04M004_001
• Item
• 1874

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

• 01N006_001
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne