The municipal archives of the department of Ain

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_001
Item
1828

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des entrepôts.

Chemin communal de l’Octave.

01O010_005
Item
1901

Part of Fonds communal de Villebois

Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_001_002
Item
1896

Part of Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.

Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.

03N002_001
Item
s.d.

Part of Fonds communal de Pouillat

Bois des Essaillants.

02N001_001
Item
1902

Part of Fonds communal de Chaley

Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_002
Item
[1825-1830]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du port

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

02O002_002
Item
1844

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

01N006_001
Item
1888

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Exploitation des carrières communales.

02O002_001
Item
1844

Part of Fonds communal de Villebois

Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.

Pont de Charlay.

01L007_004
Item
1914

Part of Fonds communal de Montceaux

Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

03D001_008
Item
1884

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

03D001_009
Item
1884

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).

Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.

04H003_018
Item
1922

Part of Fonds communal du Plantay

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

Untitled

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

01N001_001
Item
1854

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

04D005_001
Item
1820

Part of Fonds communal de Villebois

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

01N005_001
Item
1793

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_003
Item
1896

Part of Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.