Première Guerre mondiale, vue 25.

• 04H003_031
• Pièce
• [1914-1922]

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Presbytère. – Projet de reconstruction.

• 02M002_001
• Pièce
• 1877

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

• 01K004_001
• Pièce
• 1790

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

• 01K004_002
• Pièce
• 1790

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.

• 03O003_002
• Pièce
• 1850

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.

• 01K004_001
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

• 01K004_002
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 01.

• 00M004_001
• Pièce
• 1894

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 02.

• 00M004_002
• Pièce
• 1894

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.

• 01P001_001
• Pièce
• 1845

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.

• 01P001_002
• Pièce
• 1845

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère.

• 02M001_001
• Pièce
• 1845

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01.

• 02M001_001
• Pièce
• 1808

Fait partie de Fonds communal de Journans

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.

• 02M001_002
• Pièce
• 1808

Fait partie de Fonds communal de Journans

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Camille Mermod, 30 août 1922.

• 01O004_008
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (verso)

• 01O004_006
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Pierre de Monicault, 8 septembre 1922.

• 01O004_007
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député-maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (recto).

• 01O004_005
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député Joseph Bernier, 30 août 1922.

• 01O004_009
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (recto)

• 01O004_019
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (verso)

• 01O004_020
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux publics à M. René Nicod, député de l'Ain, 28 septembre 1922

• 01O004_016
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6

• 03D001_006
• Pièce
• 1826

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.

• 01K003_001
• Pièce
• 1850

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 01.

• 01P003_001
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02.

• 01P003_002
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 03.

• 01P003_003
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 04.

• 01P003_004
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Journans