Lettres patentes du duc Charles III.
- AA4
- Pièce
- 1528
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
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Lettres patentes du duc Charles III.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes de confirmation des franchises de Henri II.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Léaz (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Léaz (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lavoir de Villebois. – Travaux de réparations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la charpente.
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la charpente.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Inventaire des archives anciennes de Brénaz
Fait partie de Fonds communal de Brénaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lettre adressée à M. le curé de Villebois.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Quittance.
Le Plantay (Ain, France)
Impositions extraordinaires, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Impositions extraordinaires, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières.
Le Plantay (Ain, France)
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Le Plantay (Ain, France)
Guerres napoléoniennes. - Distinctions honorifiques, vue 03
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Notification d'attribution de la Légion d'honneur à Benoit Girard.
Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Transformations : plans.
Fournitures pour les rapatriés.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan de la canalisation.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparation : plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Facture du menuisier-charpentier Grinand à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Facture du café-boulangerie J. Duperron à Illiat.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon