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Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.

GG006_001
Pièce
1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.

GG006_002
Pièce
1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.

GG006_003
Pièce
1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.

GG006_004
Pièce
1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.

GG006_005
Pièce
1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.

GG006_006
Pièce
1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.

GG006_007
Pièce
1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV

AA16
Pièce
1601

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Ce traité concerne la démarcation des limites des deux Etats. La rive gauche du Rhône est rendu à la Savoie. L’unité du culte est maintenue entre les deux Seyssel.

Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.

AA9
Pièce
1658

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.

AA10
Pièce
1778

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.

II001_001
Pièce
1659, 21 septembre

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.

II001_002
Pièce
1659, 21 septembre

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.

II001_003
Pièce
1659, 21 septembre

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

DD06_001
Pièce
1619

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_009
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].