Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_001
• Pièce
• 1713

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_011
• Pièce
• 1713

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_012
• Pièce
• 1713

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_014
• Pièce
• 1713

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_015
• Pièce
• 1713

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_006
• Pièce
• 1713

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_008
• Pièce
• 1713

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_009
• Pièce
• 1713

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_013
• Pièce
• 1713

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_017
• Pièce
• 1713

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_002
• Pièce
• 1713

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_004
• Pièce
• 1713

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_005
• Pièce
• 1713

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_007
• Pièce
• 1713

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_016
• Pièce
• 1713

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_003
• Pièce
• 1713

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_010
• Pièce
• 1713

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Réfugiés de l’Aisne.

• 04H006_007
• Pièce
• 1919

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01.

• EE001_001
• Pièce
• 1590

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Récolte de l’or pour la défense nationale.

• 04H002_001_002
• Pièce
• 1916

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.

• 05I002_008
• Pièce
• 1814

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.

• 05I002_007
• Pièce
• 1814

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Recensement de la population : tableau récapitulatif par hameau, vue 01.

• 01F001_009
• Pièce
• 1826

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 08.

• 01F001_008
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 07.

• 01F001_007
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 06.

• 01F001_006
• Pièce
• 1835

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 05.

• 01F001_005
• Pièce
• 1835

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 04.

• 01F001_004
• Pièce
• 1826

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 03.

• 01F001_003
• Pièce
• 1826

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 02.

• 01F001_002
• Pièce
• 1819

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01.

• 01F001_001
• Pièce
• 1819

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 02.

• 01M005_002
• Pièce
• 1924

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 01.

• 01M005_001
• Pièce
• 1924

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Ramasse, église: plan de masse et levées, 1875 (2M1)

• 02M001_001
• Pièce
• 1875

Fait partie de Fonds communal de Ramasse

Ramasse, église: plan de masse et levée clôcher, 1898 (2M1)

• 02M001_003
• Pièce
• 1898

Fait partie de Fonds communal de Ramasse

Ramasse, église: dessin façade, 1898 (2M1)

• 02M001_002
• Pièce
• 1898

Fait partie de Fonds communal de Ramasse

Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.

• 03D003_002
• Pièce
• an II (1794)

Fait partie de Fonds communal de Journans

Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.

• 03D003_001
• Pièce
• an II (1794)

Fait partie de Fonds communal de Journans

Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère.

• 02M001_001
• Pièce
• 1845

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.

• 01P001_002
• Pièce
• 1845

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.

• 01P001_001
• Pièce
• 1845

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 02.

• 00M004_002
• Pièce
• 1894

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 01.

• 00M004_001
• Pièce
• 1894

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.

• 03N001_001
• Pièce
• [1931-1932]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

• 01K004_002
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.

• 01K004_001
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.

• 03O003_002
• Pièce
• 1850

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

• 01K004_002
• Pièce
• 1790

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

• 01K004_001
• Pièce
• 1790

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.

• 03D001_005
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)