Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
- 02L003_001
- Item
- 1828
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
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Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Part of Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Part of Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Part of Fonds communal de Montceaux
Lettre du juge de paix.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Part of Fonds communal de Montceaux
Plans.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan du port
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Part of Fonds communal de Montceaux
Facture de l’Hôtel du Centre de Montceaux.
Fournitures pour les rapatriés.
Part of Fonds communal de Montceaux
Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Part of Fonds communal de Pouillat
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des chemins de desserte.
Exploitation des carrières communales.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Part of Fonds communal de Montceaux
Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Untitled
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Part of Fonds communal de Villebois
État des dépenses et recettes.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Part of Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.