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Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1879-1890
1879-1890
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
1891-1946
1891-1946
Agriculture
Agriculture
Enquête annuelle agricole.
Enquête annuelle agricole.
1961-1982
1961-1982
Travail de la vigne.
Travail de la vigne.
Mesures d’exception
Mesures d’exception
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
Contributions directes
Contributions directes
Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Administration militaire
Administration militaire
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Mesures d’exception et faits de guerre
Mesures d’exception et faits de guerre
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Permis de construire.
Permis de construire.
n° 23093 - 42408
n° 23093 - 42408
n° 70670 - 81272
n° 70670 - 81272
Plan des limites de la maison de Portes.
Plan des limites de la maison de Portes.
Plan géométral des chemins et territoires de Combe, Coponières, Côte du Devant et Pré de l’Âne fa...
Plan géométral des chemins et territoires de Combe, Coponières, Côte du Devant et Pré de l’Âne faisant partie de la paroisse et dîmerie de Villebois.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordo...
Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordonnaz.
Délimitation des communes de Villebois et Bénonces.
Délimitation des communes de Villebois et Bénonces.
Plan des montagnes de Portes dressé par les agents de l’administration forestière pour se rendre ...
Plan des montagnes de Portes dressé par les agents de l’administration forestière pour se rendre compte des contenances et valeurs des terrains litigieux.
Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
77x48 cm
77x48 cm
Plans en coupe de la porte du cimetière.
Plans en coupe de la porte du cimetière.
Plan en coupe et des élévations n°1 du Fort Saint-Irénée.
Plan en coupe et des élévations n°1 du Fort Saint-Irénée.
Plan en coupe et des élévations n°2 du Fort Saint-Irénée.
Plan en coupe et des élévations n°2 du Fort Saint-Irénée.
Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu...
Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu et Vaux demandée par la Compagnie des fonderies et forges.
École municipale de dessins
École municipale de dessins
Dessin technique d’un aqueduc
Dessin technique d’un aqueduc
Sociétés musicales L’Indépendante de Villebois, L’Écho des carrières de Montalieu et L’Écho du Sault-du-Rhône.
Sociétés musicales L’Indépendante de Villebois, L’Écho des carrières de Montalieu et L’Écho du Sault-du-Rhône.
Fonds communal de Confrançon
Fonds communal de Confrançon
1741-1760
1741-1760
1781-1792
1781-1792
Archives modernes
Archives modernes
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1961-1981
1961-1981
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