Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : rapport de l'agent voyer en chef du service vicinal, 3 août 1922. Add to clipboard 01O004_011 Item 1922 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : rapport de l'agent voyer en chef du service vicinal, 3 août 1922. Add to clipboard 01O004_012 Item 1922 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : rapport de l'agent voyer en chef du service vicinal, 3 août 1922. Add to clipboard 01O004_013 Item 1922 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, verso, 10 août 1922 Add to clipboard 01O004_018 Item 1922 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (recto) Add to clipboard 01O004_019 Item 1922 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (verso) Add to clipboard 01O004_020 Item 1922 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 1/5 Add to clipboard 02O002_007 Item 1859 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 2/5 Add to clipboard 02G001_008 Item 1859 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : extrait du registre des délibérations de la préfecture de l'Ain [29 novembre 1826] Add to clipboard 02O002_014 Item 1826 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : procès verbal du Maire de Serrières portant autorisation pour faire toutes les fouilles et recherches nécessaires sur le territoire de la commune (sauf les bois), 10 janvier 1844. Add to clipboard 02O002_015 Item 1844 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Plan de propriétés, vue 02. Add to clipboard CC002_002 Item [XVIIIème siècle] Part of Fonds communal de Grièges
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03. Add to clipboard CC003_003 Item 1583 Part of Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 01. Add to clipboard FF003_001 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 03. Add to clipboard FF003_003 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04. Add to clipboard 01R001_004 Item 1872 Part of Fonds communal d'Illiat
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05. Add to clipboard 01R001_005 Item 1872 Part of Fonds communal d'Illiat
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 02. Add to clipboard GG01_002 Item 1786 Part of Fonds communal de Journans
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02. Add to clipboard 02N005_002 Item 1816 Part of Fonds communal de Journans
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01. Add to clipboard 01O001_001 Item 1867 Part of Fonds communal de Journans
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02. Add to clipboard 01P003_002 Item [XIXe siècle] Part of Fonds communal de Journans
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02. Add to clipboard 02Q001_002 Item 1859 Part of Fonds communal de Journans
Plan pour l'érection du monument aux morts. Add to clipboard 01M002_001 Item 1919 Part of Fonds communal de Dommartin
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Add to clipboard BB001_003 Item 1713 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Add to clipboard BB001_010 Item 1713 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777 Add to clipboard BB002_007 Item 1777 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Add to clipboard DD05_001 Item 1735 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Add to clipboard DD05_002 Item 1735 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain. Add to clipboard DD06_001 Item 1619 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01. Add to clipboard II01_001 Item [XVIIIe siècle] Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers. Add to clipboard 01M002_002 Item 1882 Part of Fonds communal de Pont d'Ain
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01. Add to clipboard 01M001_001 Item 1840 Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01. Add to clipboard 02M001_001 Item 1821 Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02. Add to clipboard 02M001_002 Item 1821 Part of Fonds communal de Grièges
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01. Add to clipboard 02M002_001 Item 1793 Part of Fonds communal de Grièges
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05. Add to clipboard 05I002_005 Item 1814 Part of Fonds communal d'Illiat
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02. Add to clipboard 05I002_008 Item 1814 Part of Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01. Add to clipboard 01K004_001 Item 1790 Part of Fonds communal d'Illiat
Facture du café-boulangerie J. Duperron à Illiat. Add to clipboard 01L016_002 Item 1924 Part of Fonds communal d'Illiat
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01. Add to clipboard 01S019_001 Item 1861 Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04. Add to clipboard DD001_004 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 05. Add to clipboard 01F001_005 Item 1835 Part of Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 07. Add to clipboard 01F001_007 Item s.d. Part of Fonds communal de Pouillat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01. Add to clipboard 02M004_001 Item 1873 Part of Fonds communal de Pouillat
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01. Add to clipboard 04M001_001 Item 1888 Part of Fonds communal de Pouillat
Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg, vue 01. Add to clipboard 00M002_001 Item [vers 1891] Part of Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Michaud, vue 01. Add to clipboard 00M002_007 Item 1904 Part of Fonds communal de Longecombe
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01. Add to clipboard 00N001_001 Item 1870 Part of Fonds communal de Longecombe
Liste nominative de recensement de la population, vue 05. Add to clipboard 00F001_005 Item 1831 Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 08. Add to clipboard 00F001_008 Item 1831 Part of Fonds communal de Courtes