Tableau statistique par hameau, vue 02.
- 01F001_003
- Item
- 1820
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Part of Fonds communal de Dommartin
Plan pour la réparation du puits commun.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Pont d'Ain
Le plan est signé "Perrin".
Fonds communal de Bâgé-la-Ville
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-9). Ces derniers couvrent les années 1571-1792. La commune a également conservé quelques pièces d’Ancien Régime (II1).
• Fonds moderne
De manière générale, le fonds communal se révèle parfois lacunaire sur l’ensemble des séries :
• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries.
[1] L’état de section du cadastre napoléonien est porté manquant le 3 mars 2020.
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Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Chanel à Béréziat, vue 02.
Part of Fonds communal de Béréziat
Fonds ancien
Le fonds ancien de Ruffieu est composé de quelques documents anciens traitant notamment des finances, des biens et des contentieux.
En série CC, on trouve quelques pièces comptables et relatives aux impôts d’Ancien Régime.
En série DD, sont conservés des documents relatifs aux biens communaux et à la forêt.
Plusieurs procès et contentieux sont conservés en série FF.
La série GG, est constituée des registres paroissiaux ainsi que de nombreux documents relatif au culte.
Fonds moderne
En série D, la collection des registres de délibérations est complète et débute en 1790.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population sont lacunaires. La collection débute en 1926. Un document d’enquête statistique datant de 1790 nous renseignement sur la population et la vie des Ruffiolands de cette époque.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes, la collection débute en 1930. Ceux des chevaux, mulets et voitures sont également très lacunaires. Seuls quelques exemplaires sont conservés. Les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales sont elles aussi lacunaires.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1901, néanmoins on remarque de nombreuses lacunes sont présentes. De même, les opérations de vote des élections sont très lacunaires et ne remontent que très rarement au XIXe siècle.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont eux aussi très lacunaires.
En séries M, N et O, il subsiste très peu de documents. Hormis les pièces portant sur les édifices du culte, le cimetière et les écoles.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, les documents relatifs au bureau de bienfaisance sont présents. L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses, mais l’on y retrouve, malgré tout, les nominations des instituteurs.
Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent notamment les documents d’urbanisme et les travaux.
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Fonds communal de Serrières-de-Briord
Le fonds moderne est assez complet et présente des éléments singuliers comme les plans de la mine de fer (2O2, Fi1), dont l’activité remonte au XIXème siècle, ou encore des dossiers portant sur les bacs qui étaient employés pour la traversé du Rhône (4N1, 3O2).
Le fonds contemporain est essentiellement constitué par les séries de travaux et d’urbanisme, preuve de la croissance de la commune depuis les années 1960.
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Ecole ménagère de Lhuis : "on étudie le Moyen-Âge".
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Photo de groupe prise devant la porte de la ville médiévale de Lhuis.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : Noël 1963
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : camping à Nantua.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : Noël 1963
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : activités festives.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : activités festives.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : activités.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : activités.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : activités.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, activités 1964-1965 et fête 1965
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, Côte Bretonne
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, spéctacle Egipte
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Var.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ramasse, église: plan de masse et levée clôcher, 1898 (2M1)
Part of Fonds communal de Ramasse
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 02.
Part of Fonds communal de Pouillat
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Concernant le fonds ancien, seul est conservé un registre paroissial pour la période 1755-1772 (GG1) ; les registres paroissiaux de 1633 à 1791 étant déposés aux Archives départementales de l’Ain.
De manière générale, le fonds communal se révèle parfois très lacunaire sur l’ensemble des séries du fonds moderne :
• Série D : excepté un registre lacunaire pour la période 1790-1806, les registres des délibérations sont conservés depuis 1807 (D1-6). Les dossiers concernant la modification du territoire, notamment la distraction du hameau de Charabotte pour le rattacher à la commune de Chaley, sont conservés sous la cote D11.
• Série E : la série des registres d’état civil est complète.
• Série F : les listes de recensement de la population sont conservées depuis 1836 (F1-3) La sous-série sur l’agriculture comporte de nombreuses lacunes.
• Série G : l’ensemble des atlas et matrices cadastraux et états de section ont été conservés. Toutefois, la série des matrices d’imposition est très largement incomplète.
• Série H : malgré quelques lacunes, on dispose des listes de recensement militaire depuis la loi de 1818 qui réinstaure la conscription (H2) en plus des documents de la conscription antérieure à 1815 (H1). Les tableaux de recensement des chevaux et voitures susceptibles d’être requis ont été partiellement conservés pour la période (H6). On trouve quelques documents sur la garde nationale (H8). On trouve toutefois une liasse sur la Première Guerre mondiale (H10).
• Série I : cette série nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune, notamment les vaccinations des enfants scolarisés dont les listes sont conservées depuis 1907 uniquement (I7). Néanmoins, elle reste très lacunaire dans son ensemble.
• Série K : concernant les élections politiques, les listes générales des électeurs de sont conservées depuis 1871 (K1). Les plébiscites de 1851-1852 et 1870 sont classés en K3. Les dossiers sur les élections municipales sont relativement complets, excepté pour le période 1885-1911. Quant ’aux élections professionnelles elles sont conservées sous la cote K4.
• Série L : les budgets et comptes de la commune remontent à 1812 (L1-4). Seuls quelques rôles de la taxe municipale sur les chiens ont été conservés (L9).
• Séries M et O : ces séries sur les bâtiments communaux et les chemins sont peu représentées mais conservent néanmoins quelques plans aquarellés dont certains illustrent le corps de l’inventaire.
• Série N : elle fournit des renseignements sur les biens communaux, notamment concernant les acquisitions et ventes de terrains faites par la commune. Néanmoins, les actes notariés sont rarissimes (N1). En revanche, on trouve des documents relatifs à la location de biens communaux (N2), à la délimitation et l’aménagement de la forêt communale (N4) ainsi qu’aux fontaines et puits (N7).
• Série P : elle nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. La série est peu volumineuse.
• Série Q : les registres des délibérations du bureau de bienfaisance puis du bureau d’aide sociale sont inexistants. Les archives de l’assistance (assistance médicale gratuite, allocations, registres de nourrices, sociétés de secours mutuels, etc.) sont très lacunaires.
• Série R : les archives concernant l’instruction publique sont peu nombreuses ;
• Série T : l’inexistence de cette série peut s’expliquer par le fait que l’ensemble des permis de construire de Longecombe ont été rassemblés avec ceux de la commune d’Hauteville-Lompnes (série 9W).
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