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Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
1790
1790
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
1791 (janvier-août)
1791 (janvier-août)
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Constitution française du 3 septembre 1791.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
État de sections.
État de sections.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
1791 (septembre-décembre)
1791 (septembre-décembre)
Impôt du trézain.
Impôt du trézain.
1784-1791
1784-1791
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
États de sections.
États de sections.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général.
Conseil général.
1783-1792
1783-1792
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
1792-an XI
1792-an XI
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
1760-1792
1760-1792
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
1756-1792
1756-1792
1774-1792
1774-1792
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
1781-1792
1781-1792
1780-1792
1780-1792
1775-1792
1775-1792
Papiers des seigneurs d'Anglefort.
Papiers des seigneurs d'Anglefort.
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