Limites territoriales de la commune et partage de biens.
- 3D1
- Dossier
- 1826-1894
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liquidation des parcelles SNCF et construction de logements par l’OPAC à La Genetière : arrêtés préfectoraux, acte notarié, comptes rendus de réunion, convention, démolition de la gare, relations avec EDF, plans, correspondance (1976-1982). Déclarations de travaux (1987).
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Liste des conscrits (1807-1808, 1810). Tableaux de recensement (1816-1899).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Liste des contribuables exemptés de l'impôt sur les bénéfices agricoles. 1
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Affiche.
Liste des morts pour la France.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Fait partie de Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Fait partie de Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 03.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 04.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 05.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 06.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 07.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 08.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges