Archives communales de l’Ain

Récolte de l’or pour la défense nationale.

04H002_001_002
Pièce
1916

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Lettre du juge de paix.

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

04D005_001
Pièce
1820

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.

03N002_002
Pièce
1854

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.

03N002_001
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

03D001_009
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

03D001_008
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

02O002_002
Pièce
1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Exploitation des carrières communales.

02O002_001
Pièce
1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.

Concession des mines de fer.

02O001_001
Pièce
1857

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des chemins de desserte.

Bois des Essaillants.

02N001_001
Pièce
1902

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.

02M004_002
Pièce
1873

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.

02M004_001
Pièce
1873

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Église. – Reconstruction.

02M001_008
Pièce
1848

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.

Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.

02M001_001_002
Pièce
an III

Fait partie de Fonds communal de Villebois

État des dépenses et recettes.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_002
Pièce
[1825-1830]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du port

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_001
Pièce
1828

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des entrepôts.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_003
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_001_002
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.