1863-1872

• E22-24
• Groupe de documents
• 1863-1872

Fait partie de Fonds communal de Lent

1903-1912

• E34-36
• Groupe de documents
• 1903-1912

Fait partie de Fonds communal de Lent

Registres d’état civil.

• E45-53
• Groupe de documents
• 1953-1982

Fait partie de Fonds communal de Lent

Tables décennales.

• E54-58
• Groupe de documents
• 1843-1972

Fait partie de Fonds communal de Lent

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

• 1G3-4
• Groupe de documents
• 1832-1914

Fait partie de Fonds communal de Lent

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

• 1G10-12
• Groupe de documents
• 1935-1973

Fait partie de Fonds communal de Lent

Dépenses et recettes.

• 1L13-17
• Groupe de documents
• 1958-1982

Fait partie de Fonds communal de Lent

Aide médicale gratuite.

• 5Q2-3
• Groupe de documents
• 1932-1986

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Société de secours mutuel.

• 5Q5-6
• Groupe de documents
• 1884-1953

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

• GG1-11
• Groupe de documents
• 1610-1792

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Histoire de la commune.

• 3D3-5
• Groupe de documents
• 1890-1898

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres des mariages.

• E16-29
• Groupe de documents
• 1793-1930

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres d’état civil.

• E47-49
• Groupe de documents
• 1933-1947

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Recensement de la population.

• 1F1-6
• Groupe de documents
• an V (1796)-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Récolte et stock. – Déclarations.

• 3F5-10
• Groupe de documents
• 1940-1971

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

• 1G13-16
• Groupe de documents
• 1827-1914

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

• 1G24-25
• Groupe de documents
• 1969-1973

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Guerres napoléoniennes.

• 4H2-3
• Groupe de documents
• 1813-1821

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Circulation des personnes.

• 2I6-7
• Groupe de documents
• 1806-1898

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Vaccination.

• 5I7-8
• Groupe de documents
• 1906-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Salle des fêtes. – Construction.

• 1M8-9
• Groupe de documents
• 1977-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Groupe scolaire.

• 4M1-4
• Groupe de documents
• 1901-1983

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Forêt communale. – Exploitation.

• 2N5-7
• Groupe de documents
• 1795-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Secours aux indigents.

• 1Q15-17
• Groupe de documents
• 1847-1912

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

• GG1-8
• Groupe de documents
• 1679-1792

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.

• 1D10-12
• Groupe de documents
• an IX (1801)-1982

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Registres d’ état civil

• E1-48
• Groupe de documents
• 1793-1982

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

• 1G4-5
• Groupe de documents
• 1822-1913

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Tableaux de recensement des classes.

• 1H1-2
• Groupe de documents
• 1842-1982

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Registres de comptabilité.

• 1L8-10
• Groupe de documents
• 1954-1982

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Factures.

• 1L14-15
• Groupe de documents
• 1919-1978

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Travaux publics

• 1Fi20-21
• Groupe de documents
• 1826-1829

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres des mariages.

• E20-38
• Groupe de documents
• 1793-1982

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Registres des décès.

• E39-57
• Groupe de documents
• 1793-1982

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Matrice des propriétés non bâties.

• 1G7-8
• Groupe de documents
• 1913-1937

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

• 1G13-16
• Groupe de documents
• 1938-1973

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Comptes de gestion.

• 1L6-7
• Groupe de documents
• 1810-1917

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.

• 1L14-15
• Groupe de documents
• 1957-1974

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Registres de délibérations.

• 1Q1-4
• Groupe de documents
• 1838-1995

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Budgets et comptes.

• 1Q7-9
• Groupe de documents
• 1839-1980

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Protection de l’enfance.

• 5Q10-11
• Groupe de documents
• 1875-1972

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Permis de construire.

• T3-11
• Groupe de documents
• 1956-1982

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

• GG1-2
• Groupe de documents
• 1608-1664

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Registres des délibérations.

• 1D1-11
• Groupe de documents
• An IX (1800)-1977

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Caisse des écoles.

• 1R3-4
• Groupe de documents
• 1902-1949

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Permis de construire et modificatifs.

• T2-5
• Groupe de documents
• 1947-1982

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

• GG1-7
• Groupe de documents
• 1560-1792

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres des délibérations et des procès-verbaux.

• 1D1-5
• Groupe de documents
• 1824-1979

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Recensement de la population.

• 1F1-2
• Groupe de documents
• [1810]-1982

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

• 1G14-15
• Groupe de documents
• 1915-1944

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux