The municipal archives of the department of Ain

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

1957-1981

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.

Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.

Rapports financiers avec diverses administrations

Postes, télégraphes, téléphones.

Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.

Planification urbaine et secteurs protégés.

Permis de construire.

n° 23093 - 42408

n° 70670 - 81272

Plan des limites de la maison de Portes.

Plan géométral des chemins et territoires de Combe, Coponières, Côte du Devant et Pré de l’Âne faisant partie de la paroisse et dîmerie de Villebois.

Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.

Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordonnaz.

Délimitation des communes de Villebois et Bénonces.

Plan des montagnes de Portes dressé par les agents de l’administration forestière pour se rendre compte des contenances et valeurs des terrains litigieux.

Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.

77x48 cm

Plans en coupe de la porte du cimetière.

Plan en coupe et des élévations n°1 du Fort Saint-Irénée.

Plan en coupe et des élévations n°2 du Fort Saint-Irénée.

Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu et Vaux demandée par la Compagnie des fonderies et forges.