Administration générale de la commune
- D
- Series
Part of Fonds communal de Dommartin
1268 results with digital objects Show results with digital objects
Administration générale de la commune
Part of Fonds communal de Dommartin
Moyens de transport, électricité
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Élections, personnel municipal
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Part of Fonds communal de Journans
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Taxes perçues au nom de la ville
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Affermage : baux à ferme, délibération des habitants et syndics (1351, 1587, 1588, 1599, 1623, 1784)
Procédure opposant les habitants de Tossiat aux fermiers du droit de trézain relative au ban d’août : délibération des habitants, sentences, assignations, sommations (1788-1791).
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lois et actes du pouvoir central
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Actes de l'administration départementale
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Administration générale de la commune
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lacune : atlas cadastral de 1844.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Cultes, instruction publique, assistance publique.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
copie d’un procès contre plusieurs prêtres religieux. Ordre des Augustins de Seyssel : copie d’actes signifiés.
Documents illisibles ou incomplets et dont le contexte reste inconnu.
Part of Fonds communal de Seyssel
Cultes, instruction publique, assistance publique
Part of Fonds communal de Vandeins
Actes de l'administration départementale
Part of Fonds communal de Vandeins
Actes de l’administration municipale
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins