Comptabilité Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal de Courtes Classement chronologique par exercice comptable.
Édifices communaux, établissements publics Add to clipboard M Series Part of Fonds communal de Courtes
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal de Courtes
Instruction publique, sciences, lettres et arts Add to clipboard R Series Part of Fonds communal de Courtes
Contributions, administrations financières Add to clipboard G Series Part of Fonds communal du Plantay
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile Add to clipboard 3H Subseries Part of Fonds communal du Plantay
Budgets et comptes Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Revenus et charges de la commune Add to clipboard 2L Subseries Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Édifices scolaires et d'enseignement Add to clipboard 4M Subseries Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Biens communaux, terres, bois, eaux Add to clipboard N Series Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale Add to clipboard 1Q Subseries Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation Add to clipboard 3Q Subseries Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Application des lois d'assistance et de prévoyance Add to clipboard 5Q Subseries Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Instruction publique, sciences, lettres et arts Add to clipboard R Series Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze. Add to clipboard 03D001_001 Item 1791 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Untitled
Budgets et comptes, comptabilité Add to clipboard 1L Subseries Part of Fonds communal du Plantay Commune, service des eaux et de l’assainissement, Bureau d’aide sociale [1]. [1] On trouve la comptabilité du service des eaux et de l’assainissement pour 1969-1970.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation Add to clipboard 3Q Subseries Part of Fonds communal du Plantay
