Revenus et charges de la commune
- 2L
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon