This website uses cookies to enhance your ability to browse and load content. More Info.

Showing 828 results

Archival description

Print preview View:

Sort by:

Direction:

E25-27
recordgrp
1873-1892

Part of Fonds communal de Chaley

E31-33
recordgrp
1913-1922

Part of Fonds communal de Chaley

E40-42
recordgrp
1953-1962

Part of Fonds communal de Chaley

E43-45
recordgrp
1963-1972

Part of Fonds communal de Chaley

1G11-12
recordgrp
1933-1973

Part of Fonds communal de Chaley

Opérations de vote.

1K3-10
recordgrp
1800-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.

1L1-3
recordgrp
1839-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Livres comptables.

1L7-10
recordgrp
1911-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Registres des publications de mariage.

E66-68
recordgrp
1792-1818

Part of Fonds communal de Villebois

3F3-12
recordgrp
1880-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Cadastre ordonné par la Constituante.

1G1-2
recordgrp
1790-1791

Part of Fonds communal de Villebois

Matrices des propriétés bâties.

1G20-21
recordgrp
1882-1968

Part of Fonds communal de Villebois

Cadastre révisé

1G22-25
recordgrp
1969-1973

Part of Fonds communal de Villebois

École maternelle. - Construction.

4M1-2
recordgrp
1977-1979

Part of Fonds communal de Lent

Électrification.

2O2-3
recordgrp
1951-1982

Part of Fonds communal de Lent

Renforcement du réseau : projet d’exécution, demande d’autorisation, dossiers de travaux, marchés, plans, servitudes.

Registres des naissances.

E1-19
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

3F3-7
recordgrp
1882-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Récolte et stock : déclarations annuelles.

3F5-6
recordgrp
1969-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G12-13
recordgrp
1884-1954

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G18-20
recordgrp
1948-1973

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H1-4
recordgrp
1816-1982 (lacunes pour 1824-1826, 1832, 1835, 1839, 1901 et 1941-1943).

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

2H1-3
recordgrp
1874-1928

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.

2H1-2
recordgrp
1874-1928

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Ravitaillement et rationnement.

4H6-7
recordgrp
1941-1949

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

1N1-2
recordgrp
1874-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O6-8
recordgrp
1876-1917

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.

1Q1-4
recordgrp
1825-1958

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres des délibérations.

Budgets et comptes.

1Q7-9
recordgrp
1839-1981

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Retraites ouvrières et paysannes.

5Q3-4
recordgrp
[1910]-[1920]

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Permis de construire et modificatifs.

T3-9
recordgrp
1955-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Certains dossiers concernent des installations classées.

Comptabilité, contrôle budgétaire.

Part of Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze

Conseil municipal.

1D2-14
recordgrp
1790-1987

Part of Fonds communal de Dommartin

Cahiers et registres des délibérations.

Registres des mariages.

E21-39
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal de Dommartin

Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.

1K1-2
recordgrp
an IX (1801)-1982

Part of Fonds communal de Dommartin

[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.

Budgets et comptes.

1Q5-6
recordgrp
1896-1980

Part of Fonds communal d'Illiat

E10-12
recordgrp
1823-1832

Part of Fonds communal de Journans

E13-15
recordgrp
1833-1842

Part of Fonds communal de Journans

E28-30
recordgrp
1883-1892

Part of Fonds communal de Journans

E34-36
recordgrp
1903-1912

Part of Fonds communal de Journans

E40-42
recordgrp
1923-1932

Part of Fonds communal de Journans

3F6-10
recordgrp
1911-1982

Part of Fonds communal de Journans

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G7-8
recordgrp
1882-1933

Part of Fonds communal de Journans

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

1G9-10
recordgrp
1915-1932

Part of Fonds communal de Journans

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

2H1-2
recordgrp
1874-1927

Part of Fonds communal de Journans

Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).

1L1-3
recordgrp
An 9-1982

Part of Fonds communal de Journans

Pour 1969 et 1970, on trouve les budgets et comptes du service des eaux et de l’assainissement.

Les comptes administratifs sont présents à compter de 1895.

Registres de comptabilité.

1L9-12
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Journans

Les registres de comptabilité 1960 à 1964 ont également servi de registres comptables respectivement pour les années 1970 à 1967.

Alimentation en eau potable.

1O12-13
recordgrp
1968-1979

Part of Fonds communal de Journans

Prairie de Bionnaz. - Procès.

DD4-5
recordgrp
1583-1787

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.

GG6-11
recordgrp
1668-1792

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Conseil général et conseil municipal.

1D1-6
recordgrp
1790-1920

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Registres des délibérations.

Results 51 to 100 of 828

« Previous
1
2
3
4
5
6
7
...
17
Next »