- Pièce
- 1327
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
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Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Ce traité concerne la démarcation des limites des deux Etats. La rive gauche du Rhône est rendu à la Savoie. L’unité du culte est maintenue entre les deux Seyssel.
Délibérations des syndics de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Traité de combourgeoisie entre les syndics de la ville de Seyssel et ceux de la ville de Rumilly.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Jeu de l’oiseau du papegai ou « tir du Roi » .
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Règlement et historique du jeu (s.d.).
Avis de versement des sommes dues aux personnes ayant abattu l’oiseau du papegai (s.d.).
Rôle de ceux qui tireront au papegai (1643).
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Droits de gabelle octroyés par les ducs de Savoie à la ville de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus obtenus par l’octroi (1737-1750, 1754).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux (1731, 1733, 1739).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
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Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registres paroissiaux : extraits des actes.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Mariage de Joseph Godet avec Péronne Falconnier : extrait de l’acte de mariage.
Agriculture, industrie, commerce
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Grenier à sel de Seyssel, tarif : ordonnance du 14 septembre 1603.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Papiers des seigneurs d'Anglefort.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Bois.- vente et fourniture : contrats, reçus et quittances.
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Concerne notamment le bois de chauffage pour les invalides en garnison à Seyssel, contrat passé entre sieur de la Porte et Laurent Gonod, charpentier à Seyssel et adjudicataire de la fourniture de bois pour la garnison.
Extraits de registres paroissiaux.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Baptême de François Joseph de la Porte (1713)
Décès de Pierre Joseph de la Porte (1744)
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Apothicairerie : liste de produits délivrés pour les fils du seigneur d’Anglefort, rapport établi par l’apothicaire de Belley (1762-1764).
Cordonnerie : état des produits délivrés (1764).
Voyage à Dijon : état des frais (1766).
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
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Cote J - Amédée VIII le Pacifique
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Cote N - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
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Cote P - Charles 1er le Guerrier
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Cote R - Amédée VII le comte Rouge
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote T - Amédée VIII le Pacifique
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Lettres patentes de confirmation des franchises de Henri II.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.
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