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Descriptions archivistiques
organisation judiciaire
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Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Courrier.
Courrier.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
1937-1982
1937-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Prud’homales.
Prud’homales.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Prud’homales.
Prud’homales.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Prud’homales.
Prud’homales.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Prud’homales.
Prud’homales.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Prud’homales.
Prud’homales.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18
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