Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01. Add to clipboard DD001_007 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05. Add to clipboard DD001_005 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04. Add to clipboard DD001_004 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03. Add to clipboard DD001_003 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02. Add to clipboard DD001_002 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01. Add to clipboard DD001_001 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6 Add to clipboard DD001_006 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Bois des Essaillants. Add to clipboard 02N001_001 Item 1902 Part of Fonds communal de Chaley Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 05. Add to clipboard 01I001_005 Item an IX (1801) Part of Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 04. Add to clipboard 01I001_004 Item an IX (1801) Part of Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 03. Add to clipboard 01I001_003 Item an IX (1801) Part of Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 02. Add to clipboard 01I001_002 Item an IX (1801) Part of Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 01. Add to clipboard 01I001_001 Item an IX (1801) Part of Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02. Add to clipboard 02H001_002 Item an XIII (1805) Part of Fonds communal de Dommartin
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01. Add to clipboard 02H001_001 Item an XIII (1805) Part of Fonds communal de Dommartin
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01. Add to clipboard 03F003_004 Item 1926 Part of Fonds communal du Plantay Statuts. Untitled
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03. Add to clipboard 03F003_003 Item 1861 Part of Fonds communal du Plantay Arrêté préfectoral d'autorisation. Untitled
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02. Add to clipboard 03F003_002 Item 1861 Part of Fonds communal du Plantay Arrêté préfectoral d'autorisation. Untitled
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01. Add to clipboard 03F003_001 Item 1861 Part of Fonds communal du Plantay Arrêté préfectoral d'autorisation. Untitled