Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état nominatif des habitants de la commune qui ont déposé leurs armes entre les mains de la Gendarmerie le 6 juillet 1812 (verso). Add to clipboard 04H001_002 Item 1812 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes : patente de 1814. Add to clipboard 04H001_009 Item 1814 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 1 Add to clipboard 02I002_001 Item 1938-1965 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 2 Add to clipboard 02I002_002 Item 1938-1965 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 3 Add to clipboard 02I002_003 Item 1938-1965 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour Add to clipboard 02I002_009 Item 1953 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du préfet de l'Isère, Hilaire Delfini, 13 novembre 1922 Add to clipboard 01O004_014 Item 1922 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux publics à M. René Nicod, député de l'Ain, 28 septembre 1922 Add to clipboard 01O004_016 Item 1922 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885. Add to clipboard 01O004_021 Item 1885 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (recto) Add to clipboard 02O002_012 Item 1858 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (verso) Add to clipboard 02O002_013 Item 1858 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01. Add to clipboard 00N001_001 Item 1835 Part of Fonds communal de Courtes
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 01M001_001 Item 1852 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01. Add to clipboard CC003_001 Item 1583 Part of Fonds communal de Grièges
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02. Add to clipboard CC003_002 Item 1583 Part of Fonds communal de Grièges
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03. Add to clipboard CC003_003 Item 1583 Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01. Add to clipboard 03D001_001 Item 1792 Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02. Add to clipboard 03D001_002 Item 1792 Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03. Add to clipboard 03D001_003 Item 1792 Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04. Add to clipboard 03D001_004 Item 1792 Part of Fonds communal de Grièges
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01. Add to clipboard 02M002_001 Item 1793 Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01. Add to clipboard 01N006_001 Item 1819 Part of Fonds communal de Grièges
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01. Add to clipboard 00M001_001 Item 1884 Part of Fonds communal de Longecombe
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01. Add to clipboard 00N001_001 Item 1870 Part of Fonds communal de Longecombe
Plan présentant les anciennes limites de la commune. Add to clipboard 03D001_001 Item [milieu XIXème siècle] Part of Fonds communal d'Illiat
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01. Add to clipboard 02I002_001 Item 1857 Part of Fonds communal d'Illiat
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02. Add to clipboard 02I002_002 Item 1857 Part of Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01. Add to clipboard 01K004_001 Item 1790 Part of Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02. Add to clipboard 01K004_002 Item 1790 Part of Fonds communal d'Illiat
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 01. Add to clipboard 01P003_001 Item [XIXe siècle] Part of Fonds communal de Journans
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02. Add to clipboard 01P003_002 Item [XIXe siècle] Part of Fonds communal de Journans
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 03. Add to clipboard 01P003_003 Item [XIXe siècle] Part of Fonds communal de Journans
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 04. Add to clipboard 01P003_004 Item [XIXe siècle] Part of Fonds communal de Journans
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz. Add to clipboard GG007_001 Item 1700, 7 mars Part of Fonds communal de Léaz
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex Add to clipboard 04H002_001_002 Item [1942] Part of Fonds communal de Léaz
Demande de secours aux sinistrés de Salins. Add to clipboard 02D005_001 Item 1825 Part of Fonds communal de Montceaux Lettre de la commission pour l’incendie de Salins.
Récolte de l’or pour la défense nationale. Add to clipboard 04H002_001_002 Item 1916 Part of Fonds communal de Montceaux Lettre du juge de paix.
Repas aux réfugiés. Add to clipboard 01L007_001 Item 1918 Part of Fonds communal de Montceaux Facture de l’Hôtel du Centre de Montceaux.
Fournitures pour les rapatriés. Add to clipboard 01L007_002 Item 1918 Part of Fonds communal de Montceaux Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
Pont de Charlay. Add to clipboard 01L007_004 Item 1914 Part of Fonds communal de Montceaux Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école. Add to clipboard 04M001_001 Item 1897 Part of Fonds communal de Montceaux Plans.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes. Add to clipboard CC001_001 Item 1758, 19 juin Part of Fonds communal du Plantay Quittance. Untitled
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01. Add to clipboard 03D001_001 Item an III (1794) Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02. Add to clipboard 03D001_002 Item an III (1794) Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Impositions extraordinaires, vue 01. Add to clipboard 01G015_001 Item 1817 Part of Fonds communal du Plantay Extrait de l’ordonnance du Roi. Untitled
Impositions extraordinaires, vue 02. Add to clipboard 01G015_002 Item 1817 Part of Fonds communal du Plantay Extrait de l’ordonnance du Roi.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01. Add to clipboard 04H002_001 Item 1815 Part of Fonds communal du Plantay Extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Untitled
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02. Add to clipboard 04H002_002 Item 1815 Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 01. Add to clipboard 04H003_013 Item 1920 Part of Fonds communal du Plantay Arrêté de cession à titre gratuit d'obus de guerre. Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02. Add to clipboard 04H003_014 Item 1921 Part of Fonds communal du Plantay Facture pour l'acquisition d'obus de guerre. Untitled