Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
- 01M003_001
- Pièce
- 1921
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Construction : décret, devis descriptif, devis estimatif des travaux supplémentaires, marché de gré à gré, plan (1921-1922) ; clôture du monument : traité de gré à gré (1924).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Attribution d’une gratification à Pierre Lethenet, garde-champêtre pour l’arrestation d’un malfaiteur : arrêté préfectoral.
Commission administrative, statistique.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Commission administrative. – Nomination et élection des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection procès-verbaux d’installation et de notification, tableaux des membres (1851, 1859-1892, 1900-1908, 1922-1979) ; nomination d’un représentant du CCAS des Associations familiales par l’UDAF [1] : notification (1978). Statistique générale du bureau de bienfaisance : état statistique (1892).
[1] Union départementale des associations familiales.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Legs d’Adélaïde Carron : correspondance (1883) ; remise du titre à la commune : lettre de l’abbé B., curé (1933).
Budgets et comptes : budget, compte, délibérations, correspondance (1892-1894).
Bâtiments communaux et commémoration.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Bâtiments communaux. – Entretien : devis, factures, mémoires de travaux (1911, 1926, 1929, 1931). Plaque commémorative des soldats tués pendant la Première Guerre mondiale. – Pose : liste nominative de souscription (s.d.).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Donation de Bernard Fornier, propriétaire rentier de Saint Amour, d’une source d’eau située au lieudit Les Grandes Vignes pour l’alimentation de deux fontaines publiques : acte notarié, actes de donation.
Société de vins et licoeurs de Voiron
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres du courrier envoyé.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Livre de comptabilité, registre des délibérations, liste nominative des membres du comité, correspondance, circulaires, appels.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Statuts, brochures, courriers divers.
Instruction primaire, sou des écoles.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Liste des enfants (1852-1856).
Mobilier de l'école des filles (s.d.).
Mobilier, matériel et fournitures (1838-1878).
Nomination d’instituteurs, rapports d’inspection de l’éducation nationale, accidents, listes nominatives d’élèves, création et fermeture de classes (1854-1978).
Ecoles de Serrières, vétusté : rapport de l’inspecteur primaire de Belley (1860).
Attribution des fonds scolaires départementaux (1959-1973).
Demande d’ouvertures de classes du Cycle d’Observation (1962-1963).
Pupilles de la Nation : registre d’envoi, requêtes, circulaires, affiche, arrêtés, notes, correspondance (1920-1930).
Société du sou des écoles : statuts (1854-1903).
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation des communaux : registre et plans (1851-1856).
Litige pour les communaux de Serrières entre la commune et sieur d’Harancourt (1829-1832).
Vente de 2 parcelles de délaissées à La Craz (1886).
Vente des communaux de la Craz, chemin de la Craz : plan, décisions (1888-1929).
Pâturages (1880).
Vente, échanges, don de parcelles ou terrains (1886-1936).
Bail de jardins au lieu-dit « la Corne » (1905-1953).
Bail de la terre de la « Sablière », plan (1886-1947).
Baux de diverses parcelles (1888-1910).
Carrière du Grâl : bail à ferme (1839).
Ventes et acquisitions de terrains (1953-1981).
Expropriation de M. T. (1960-1968).
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Monument de la Révolution à Villebois : liste des volontaires de Serrières pour figurer sur le socle (1889).
Fontaine monumentale sur la place publique en mémoire des morts pour la défense de la Patrie (1ère République, guerre 1870-1871, construction : plans, inauguration, liste nominative des participants à la souscription populaire, liste nominative des participants au banquet d’inauguration du monument, carte postale (1895-1896).
Monument aux morts, construction : projet, cahier des charges, devis, certificats de paiement, plans, correspondance (1920-1923).
Œuvres scolaires et périscolaires.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Loi Barangé, allocation scolaire et fonds scolaires départementaux : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-1957).
Cantine scolaire, surveillance des enfants sur le temps méridien : notifications de désignation de personnes agrémentées (1972-1973, 1975) ; visite de sécurité : rapport (1976) ; installation d’un stockage de gaz combustible : demande d’autorisation (1972) ; association « Restaurant scolaire de Grièges » : statuts (1974).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
État des biens immobiliers loués (s.d.).
Amodiation et location : cahiers des charges, baux, correspondance (1834-1953).
Enquête sur les biens du bureau de bienfaisance : demande de renseignements, correspondance (1858).
Aliénation au profit de G. L., directeur du Palais de Glace à Paris, d’une parcelle de terrain située au lieudit Les Armes : procès-verbal descriptif et estimatif, arrêté préfectoral, soumission, correspondance (1937).
Vente du trèfle d’une terre léguée par Pierre-Jean Bourdon : procès-verbal d’adjudication (1888).
Remise à l’association diocésaine de Belley de biens d’origine ecclésiastique grevés de fondations pieuses [1] : listes des legs, arrêtés préfectoraux, correspondance (1933-1942).
[1] Il s’agit en partie des biens de l’ancienne fabrique d’église qui ont été attribués au bureau de bienfaisance par décret du 30 mai 1910.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Donation en faveur des pauvres de Grièges (1822).
Legs de Jeanne Janin née Magnon d’une terre dite Les Vercherettes (1845).
Legs du sieur Druguet, d’une terre dite Au Bosson (1847).
Legs de Joseph Gudin, propriétaire, d’une terre dite des Prunerets et d’une somme de 600 francs à la fabrique d’église (1856-1857).
Legs de Joseph Barrat, propriétaire cultivateur, d’une terre dite des Gotey (1861).
Legs d’Antoinette Bourdon, née Meunier, d’une terre (1870-1871).
Legs d’Anne [Moronnoz], d’une somme de 100 francs aux pauvres de la commune et à la fabrique d’église (1873).
Legs de Jean Bourdon, d’une somme de 100 francs (1882).
Legs de Jean Maigret, d’une somme de 300 francs (1888).
Legs de Pierre Jean Bourdon, propriétaire, d’une terre dite terre Gudin (1888).
Legs de Jean Meunier, ancien maire, d’une somme de 500 francs aux pauvres de la commune et à la compagnie des sapeurs-pompiers (1889).
Legs de Françoise veuve Bourdon née Fourron, d’un pré dit Mangin (1894).
Legs de la veuve Mingret née Béru, d’une somme de 160 francs (1903).
Legs de Benoite veuve Bernard née Bourdon, d’une terre dite de la Verne (1905-1906).
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Legs de Joseph Gudin, propriétaire, d’une somme de 2 396 francs et 50 centimes pour les frais de translation de l’église communale : arrêté préfectoral, testament olographe, actes notariés, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Attribution d’une gratification à Pierre Bourdon, garde-champêtre et Françoise née Grégoire, femme du sieur Julien, pontonnier au port de By pour le sauvetage de deux militaires tombés dans la Saône : arrêté préfectoral, notification.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Création de la compagnie : arrêté préfectoral (1879).
Fonctionnement : règlement disciplinaire (1884).
Litige contre la commune de Grièges et le sieur Brondel : délibération (1886).
Legs de François Marguin d’une somme de 20 francs : délibérations, correspondance (1911).
Effectif et personnel, contrôle nominatif et gestion du personnel : états, listes nominatives, arrêtés préfectoraux de nomination d’officiers, engagements, notifications (1879-1931).
Équipement matériel habillement et armement : demandes de subventions, délibérations, acquisition d’une pompe à incendie, devis, factures, décomptes, correspondance (1878-1918).
Réintégration d’armes : correspondance (1901-1902).
Liste des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de 5 ans sur les contrôles nominatifs des sapeurs-pompiers (1909-1913).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1907-1932).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Réparation du lavoir : correspondance (1906).
Monument aux morts, pose d’une grille : réception définitive, pièces comptables, correspondance (1925).
Construction d’un urinoir : devis, mémoires des travaux (1938).
Horloge communale, remplacement des cadrans (1931-1932, 1970).
Toilettes publiques, construction (1960-1965).
Réparation des bâtiments communaux : emprunt, devis, rapports, cahier des charges, marché, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, affiche (1925-1931).
Aménagement d’une cantine, de garages et d’un local pompiers dans un bâtiment communal : procès-verbaux d’adjudication, pièces du marché, plans, réception définitive, mémoires des travaux, pièces comptables (1965-1967).
Sécurité des bâtiments : procès-verbaux de visite de sécurité (1977-1978).
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL [1] : listes électorales, instructions (1965-1977).
Instances paritaires et relations avec le syndicat des communes pour le personnel : listes des agents en situation de promotion, correspondance (1962-1982).
Assurance statutaire et prévoyance : listes des agents affiliés, polices, correspondance (1933-1982).
Affectation de défense pour le personnel (1964-1970).
Immatriculation au répertoire national des entreprises et au répertoire d’identification des personnes (1974-1975).
Médecine du travail, adhésion au service intercommunal (1981).
Recrutement, création d’emploi, médaille du travail, régime indemnitaire (1948-1978).
[1] Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales.
Police économique, fêtes et bals.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Mercerie, fermeture et liquidation des marchandises : demande d’autorisation (1935).
Débits de boisson : demandes et déclarations d’ouverture et de mutation, récépissés de déclaration, autorisations d’ouverture, correspondance (1922-1980).
Café et hôtel : demande de fermeture tardive (1928-1932).
Vente de cartouches de chasse : déclarations (1960-1966).
Boulangerie, fermeture hebdomadaire : demande de dérogation (1968).
Hôtels de tourisme, classement : arrêté préfectoraux (1966-1967).
Fêtes patronale et nationale, organisation : déclarations à la Sacem, états des dépenses, autorisations préfectorales de courses cyclistes « Prix de Lent », factures, correspondance (1937-1982).
Comité des fêtes : récépissé de déclaration d’association en préfecture, calendriers des fêtes (1950-1981).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Comptabilité : livre de compte [1], pièces comptables (1854-1879). Fonctionnement de la compagnie, personnel, équipement : arrêtés de nomination, listes nominatives, attribution de médailles, rapport d’enquête sur la démission d’un officier, arrêté de dissolution, règlement, actes d’engagement, états des interventions, devis, factures, bulletin d’information de l’Union départementale des sapeurs-pompiers, statuts de la Mutuelle des sapeurs-pompiers de l’Ain, délibérations, correspondance (1922-1979).
[1] Les pages au centre du livre comptable de la compagnie ont servi à l’enregistrement de la correspondance (1885) et des mandats de la commune (1887-1889, 1919-1937).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Emploi militaire : déclaration de refus (1935).
Sépultures militaires, transport de corps de soldats morts pour la France (1921-1922).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Mariage de militaires, enquête de mœurs (1962).
Découverte d’obus dans la forêt de la Réna, destruction des engins explosifs (1963-1965).
Cantonnement des troupes et unités de maintien de l’ordre, recensement et réquisitions (1947-1964).
Brigade de gendarmerie (1966-1975).
Histoire locale et archives communales.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Ouvrage imprimé : Clerc-Noyellon Gérard, Il était une fois Lent, Trévoux : Éditions de Trévoux, 1982, 66 pages.
Copie de la monographie de Micholet et Pommier La Combe, Mémoire pour les habitants de la ville de Lent, section de la commune de Lent, Lyon : impr. d’A. Vingtrinier, 1865.
Réalisation d’une monographie : notes, correspondance (1982).
Héraldique : correspondance, dessin du blason de Lent (1982).
Archives communales et mobilier : inventaires, rapport d’inspection des Archives départementales, procès-verbal de récolement, réglementation, instructions, corres.ondance (1899-1965)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Associations locales. – Comité des fêtes : demande d’un local (1937). Sport. – Recensement des installations sportives, socio-éducatives et de plein air : questionnaire d’enquête (1963).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Élèves : liste des élèves fréquentant l’école publique (s.d.).
Ouverture d’une école provisoire par Louis Isidore Lambert ayant obtenu son brevet de capacité du 2nd degré (1831).
Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN (1977, 1981-1982).
Instituteurs et institutrices, honoraires du maître d’école : procès-verbal de la municipalité (1792) ; nomination et traitement : formalités pour faire agréer un instituteur, notifications de nomination, logement de fonction, procès-verbaux d’installation, certificats d’exercice, instructions, correspondance (1834-1837, 1844, 1871-1877, 1882-1883, 1890) ; distinctions honorifiques : demande de renseignements, notifications (1847).
Fondation Lorin, ouverture d’une salle d’asile : pétition des pères de familles adressée à la municipalité, legs de la veuve Lorin, exécution du testament, correspondance (1872-1873) [1] ; caisse spéciale aux écoles de la fondation Lorin : registre de caisse (1875-1876) ; constitution d’un comité de local de patronage féminin pour les salles d’asile : arrêté préfectoral, instruction, notifications, renouvellement des membres, correspondance (1855, 1875).
École de filles gérée par les Sœurs de l’Instruction de l’Enfant Jésus du Puy, création, fonctionnement et fermeture : extrait du testament de la veuve Lorin en date du 1er août 1853, arrêté préfectoral, inventaires du mobilier, notification, facture, correspondance (1854-1860, 1904-1905).
Société du Sou des écoles laïques : registre des délibérations, statuts, livre comptable (1892-1906).
[1] Par le biais de son testament, la veuve Lorin a fondé un établissement comprenant une école de filles et une salle d’asile (école maternelle).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère : questionnaire d’enquête, réponses (1845).
Acquisition de mobilier : procès-verbal de remise de 27 livres 7 sols dans le tronc de l’église à employer pour meubler l’église (1792).
Acquisition de bancs et de chaises : lettre du sous-préfet sur les prix (1826).
Agrandissement consistant en la construction de deux chapelles latérales : métrés, devis, imposition extraordinaire, emploi du legs d’Antoine Lorin, mémoires de travaux, factures, aménagement de l’autel de la Sainte Vierge, quittances, correspondance (1837-1839).
Refonte d’une cloche : reçus, correspondance (1850-1852).
Réparations à l’église : lettre acceptant un legs fait par mademoiselle Nerbollier à la fabrique d’église (1855).
Vente d’une cloche et acquisition d’une nouvelle cloche : convention, duplicata d’un extrait du registre du poids public de Lyon, facture (1861-1863).
Reconstruction de l’église : financement, correspondance (1874-1876).
Analyse du métal d’une cloche : résultats, certificat (1887).
Réfection du plafond : devis, délibérations, factures, correspondance (1970-1971).
Restauration intérieure et extérieure de l’abside et de la coupole : financement, devis, travaux supplémentaires, délibérations, factures, correspondance (1975-1981).
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Reconstruction des écuries du petit domaine communal légué par la veuve Lorin : quittance, correspondance (1859-1860).
Construction du monument aux morts : devis estimatif et descriptif, approbation du projet, plan, correspondance (1920).
Entretien des bâtiments communaux : mémoires de travaux, quittances, reçus (1873-1885).
Installation du chauffage central dans la mairie, les locaux scolaires et le logement de fonction : devis, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux correspondance (1970-1971).
Aménagement d’un terrain de sports : lever topographique, avant-projet, financement, rapport de l’Inspection départementale des services d’incendie et de secours, correspondance (1972-1973).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Legs de Claude Berger d’une terre au lieudit Creux Fourchu destinée à une gravière pour l’entretien des chemins : extrait du testament, correspondance (1855, 1860).
Donation d’Antoine Richard d’une parcelle destinée à une gravière : acte notarié (1897).
Legs de Françoise Frèjean épouse Lorin : projet d’instance en révocation de la part des époux Picard-Rousset, acte notarié portant transaction entre les héritiers Lorin et la commune, délibérations, factures, correspondance (1905).
Dette de la commune envers le sieur Faye pour la réparation des écuries du domaine légué par la veuve Lorin : correspondance (1873-1883).
Emprunt pour l’emplacement de l’école : correspondance (1879-1881) ; tableau d’amortissement [1912].
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Referendum (1945-1972).
Européennes (1979).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1919-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1951).
Législatives (1919-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
Conseil général, élections cantonales (1919, 1931-1979).
Conseil d’arrondissement, élections (1928, 1936-1937).
Conseil municipal, nomination des maires et adjoints : procès-verbaux (1790-an II [3]) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales (1919-1977).
[1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
[2] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
[3] L’an II correspond à l’année 1793 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Citations, croix de guerre et ordres du régiment : listes nominatives des soldats, motifs de la citation (1915-1916).
Contrôle et surveillance de la population : sauf-conduit pour D. L. (1919).
Morts pour la France : notification pour J. D. (1922).
Soldats décédés : liste nominative, notifications, avis et actes de décès, avis de disparition, correspondance (1914-1918, 1920).
Rationnement et ravitaillement : rationnement du pain, listes nominatives, instructions, correspondance (1917-1921).
Télégrammes (1914-1918).
Aides aux familles, anciens combattants.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Allocations aux familles des militaires : notification de décision, certificat d’inscription, demandes, pièces justificatives, extraits des procès-verbaux de la commission spéciale de réforme (1918-1923).
Anciens combattants : composition du bureau de l’association, cahier des comptes rendus de réunion, registre d’inscription des membres et d’enregistrement des dépenses et recettes (1937-1996).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Légion d’honneur, attribution à Benoît Descombes, sergent voltigeur au 30e régiment de ligne retiré à Illiat : quittances, correspondance.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Affaire contre Claude Marie de Veyle concernant l’adjudication du chemin communal de Combabonet (1827-1832).
Affaire contre Claude Marie de Veyle concernant une anticipation sur un chemin au lieudit Combabonet (1837-1838).
Affaire contre Charles Merline concernant l’exécution du legs testamentaire de Françoise Frèjean épouse Lorin (1857-1860).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Commission scolaire : désignation des membres, cahier des comptes rendus de réunion (1882, 1905-1930).
Mobilier scolaire : inventaires du mobilier de l’école des filles et de l’école des garçons (1912-1927).
Carte scolaire, fermeture d’une classe à l’école des filles : correspondance (1964).
Instituteurs et institutrices, nomination, traitement et logement : délibérations, demande d’un instituteur adjoint, relations avec le comité supérieur de l’instruction primaire de l’arrondissement de Bourg, instruction des jeunes filles, correspondance (1843-1882, 1952-1959).
Instruction militaire, cessation de fonctions du sieur Brunot : correspondance (1884).
Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN , lettre de la directrice au conseil municipal (1883, 1979-1982).
Refus de l’autorisation d’utiliser la cour de l’école des garçons pour le bal de la fête patronale (1882).
Association des parents d’élèves : règlement, compte-rendu de réunion, liste nominative (1959).
Sou des écoles laïques de Dommartin : statuts (s.d.).
Caisse des écoles de Dommartin : délibération (1882), statuts (1925).
Bibliothèque scolaire : registre des prêts (1956-1959).
Dépenses pour l’école : factures (1925-1929).
Instruction sportive, constitution d’un comité consultatif local : listes nominatives (1941-1942).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Donation du domaine par François Ducloz aux pauvres filles de la paroisse de Dommartin : extrait du testament (an III).
Aliénation à divers particuliers : rapport du géomètre, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plan, pièce comptable, (1920).
Gestion comptable : comptes des recettes et dépenses, arrêté préfectoral (1790, ans V-XIII, 1817, 1822, 1825, 1828-1829).
Quittances, reçus (1790-1829).
Location du domaine : baux à ferme, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, inventaire du bétail, saisie des récoltes, correspondance (1791, ans XI-XIII, 1807, 1816, 1818, 1820, 1827, 1839,1844-1845, 1881, 1890, 1896).
Entretien et réparations : devis, réception des travaux (ans VII-VIII [1798-1799], 1831).
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Travaux communaux : cahier des charges (1870). Monument aux morts. – Érection : devis, traité de gré à gré arrêté préfectoral, plans (1919-1920). Poids public. – Construction d’un poids public et d’une chambre de sureté [1] : devis descriptif, arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, soumission, métré de réception, plans, correspondance (1886-1888) ; fourniture et installation d’une bascule : marché de gré à gré (1947). Chauffage : marché de gré à gré pour la fourniture de charbon (1940).
[1] équivalent d’une prison.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Dons et legs. – Donation de J. A. B. : acte notarié (1963). Dette publique. – Emprunts : contrats (1901, 1904, 1910, 1927).
Police économique, nomades, objets perdus.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Police économique. – Débits de boissons permanents : déclarations d’ouverture, mutation et translation (1891-1981), autorisation de fermeture tardive (1871) ; cafés et cabarets : déclarations d’ouverture, mutation et translation (1932-1933). Forains et nomades : cahier d’enregistrement des demandes d’emplacement (1958-1983). Objets perdus et trouvés, dons aux sociétés : cahiers (1946-1968).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Comité local de libération, constitution : arrêté préfectoral (1944).
Prisonniers de guerre : listes nominatives (s.d.).
Morts pour la France : notifications (1941)
Dommages de guerre : arrêté préfectoral portant constitution d’une commission consultative des dommages de guerre à Dommartin, procès-verbaux de renseignements sur un vol de matériel au préjudice d’A. T., buraliste, par la milice et de pillage de la maison des époux P.-F., déclaration de sinistre, état approximatif des pertes subies par J. B., meunier (1944-1954). Indemnités de dommages de guerre : listes nominatives, bordereaux d’affichage des décisions attributives, décisions de la commission cantonale, décisions individuelles d’engagement (1951-1952).
Comité national du souvenir de Verdun : diplôme (s.d.).
Rationnement : arrêté du maire de nomination d’un préposé à la distribution des cartes d’alimentation, cahier des cartes d’alimentation, fiches individuelles (1944-1952).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin