- 3O3
- Dossier
- 1859-1868
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Moulin de la Chassagnette appartenant à Marie Favier, cultivateur à Boissey : règlement d’eau, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de récolement.
1268 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Moulin de la Chassagnette appartenant à Marie Favier, cultivateur à Boissey : règlement d’eau, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de récolement.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Exercice du culte, sonnerie des cloches : instructions, correspondance (1907) ; clé de la sacristie : lettre du préfet (1907).
Desservant : relations avec l’évêché, correspondance (1908).
Fabrique d’église, nomination de marguillers : arrêté préfectoral (an XII) ; budgets, délibérations, correspondance (1862-1906).
Séparation des Églises et de l’État : liste des objets de la sacristie, instructions, correspondance (1906-1908).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1855 (29 avril) – 1884 (13 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1884 (10 avril) – 1891 (5 février)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1891 (22 février) – 1952 (21 juin)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Secours aux indigents : listes nominatives, délibérations, certificats d’indigence, signalements, factures, correspondance (1852-1953). Secours exceptionnels. – Lutte contre le froid : listes nominatives, attribution de charbon, instructions (1963-1971). Secours : correspondance (1852, 1871, 1892). Colis de Noël (1963-1982).
Création et commission administrative.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Création du bureau de bienfaisance : lettre du préfet (1851). Commission administrative. – Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’installation et de notification, tableaux des membres, correspondance (1878-1979).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Legs de Jean-Baptiste Douvre, agent de l’asile d’aliénés de Cery-Lausanne d’une somme de 15 000 francs : arrêté préfectoral, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Générosité publique, appel aux dons.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Souscription en faveur des inondés du Bugey : délibération (1888).
Souscription au profit du sanatorium départemental de Bellecombe à Hauteville : listes nominatives (1918).
Souscription en faveur des sinistrés du Midi : délibération (1930).
Collecte en faveur des sinistrés d’Orléansville : listes nominatives (1964).
Vote de sommes pour des œuvres et monuments commémoratifs : délibérations (1872-1936).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Attribution de secours : notification.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Internement, frais de pension et assistance : ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de gendarmerie, signalement, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Hôpital de Pont-de-Vaux : délibérations, admission de malades, correspondance.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives, délibérations, notifications, arrêtés d’admission, carnets de feuilles de maladie, instructions, correspondance.
Protection des personnes vulnérables et de la famille, allocations militaires.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : états nominatifs, attestations, délibérations, correspondance (1907-1950).
Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs, délibérations, instructions (1914, 1916, 1930).
Allocation aux vieux travailleurs salariés : notifications, correspondance (1942-1946).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, états des admissions, carnets de bons, notifications, instructions, correspondance (1914-1942).
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires : états nominatifs, notifications de décision de la commission cantonale, certificats d’admission, instructions, correspondance (1852-1960).
Retraites ouvrières et paysannes.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives des affiliés, pièces justificatives, carnets, allocations familiales, instructions, correspondance.
Accidents du travail agricole.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Cahier des déclarations d’accidents et des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, déclarations individuelles, pièces justificatives.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1885-1904) ; registre de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses (1885-1938) ; livres des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1897-1938) ; rapports annuels (1894, 1903) ; bulletins de naissance, carnet de nourrice, instructions, correspondance (1858-1934).
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Enfants trouvés et abandonnés : instruction, correspondance (1853, 1869).
Enfants assistés, placement, secours temporaires : avis d’attribution de secours, avis de placement, correspondance (1863-1917) ; légitimation d’enfant : notification d’allocation (1904).
Assistance aux femmes en couche : admissions à l’hospice de la maternité de Bourg, délibérations, notifications, instructions (1927-1937).
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Instruction primaire : délibérations, acquisition de mobilier et de fournitures scolaires pour les écoles, bibliothèque scolaire, correspondance (1835-1952, 1980).
Fréquentation : liste nominative des élèves des deux écoles pour l’année scolaire 1911-1912 (1912) ; listes nominatives des élèves de Saint-Jean-sur-Reyssouze fréquentant l’école de Béreyziat (1949-1962).
Admission gratuite et instruction des enfants indigents : liste nominative, instructions, correspondance (1851-1869).
Abaissement de l’âge d’admission : correspondance (1959, 1966).
Carte scolaire, fermeture de la 2ème classe à l’école des filles : délibération, relations avec la Préfecture de l’Ain, correspondance (1959) ; fermeture de la 2ème classe mixte : relations avec la Préfecture de l’Ain, correspondance (1973-1975) ; réouverture de la 2ème classe mixte : délibération, relations avec la Préfecture de l’Ain, correspondance (1978-1980).
Personnel enseignant et administratif, nomination d’instituteurs et de directeurs : notifications, procès-verbal d’installation (1860, 1948, 1963-1981) ; création et rétablissement de postes d’adjoints : notifications, délibérations, correspondance (1884-1887, 1932) ; traitement : délibérations, correspondance (1854-1894).
Mobilier et archives de l’école des garçons : inventaire (1885).
Organisation scolaire : fixation des jours de congés et changement des heures de classe, délibérations (1883, 1889, 1922).
Instruction des filles : correspondance (1851, 1868).
Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1969-1981).
Commission scolaire : nomination des membres, extraits des registres des délibérations (1882-1920).
[1] Direction départementale de l’éducation nationale.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Enseignement professionnel, secondaire et privé.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
• Fonds ancien
Le fonds ancien est constitué des registres paroissiaux (série GG) ainsi que d’un testament datant de 1789 (II1).
• Fonds moderne
En série D, la collection des registres des délibérations du conseil municipal est complète (1D1-9).
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1792.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1831, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (1F1).
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H comporte des lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes (1H2). En revanche, la collection de recensement des chevaux, mulets et mulets semble complète (2H1-2). On trouve également de nombreux documents sur la garde nationale (3H1) et sur la compagnie des sapeurs-pompiers (3H2). Les documents relatifs aux guerres mondiales sont nombreux (4H1-4).
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune.
En série K, la collection de listes électorales remonte à l’An 9 mais de nombreuses lacunes sont présentes (1K1). Les opérations de vote des élections semblent complètes (1K3).
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1824 quelques lacunes sont à noter (1L1-3).
En séries M, N et O, il subsiste très peu de documents mis à part sur les édifices du culte, le cimetière et les écoles. Certains plans de l’église et des écoles sont en très bons états.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, on trouve les documents du bureau de bienfaisance et des aides obligatoires.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses (1R1).
La série S recèle des archives d’autres fonds conservés par la commune. Il s’agit de : la société de secours mutuelle de Bressolles (on retrouve par exemple un registre d’inscription des membres et des documents comptables) ; du syndicat des agriculteurs et vignerons de Bressolles ; du syndicat des propriétaires de Bressolles ; du syndicat des cultivateurs de Bressolles ; du syndicat agricole de Bressolles ; de la fanfare de Bressolles ; de la société coopérative des producteurs de lait fondée le 10 juin 1888 dont le fonds est plutôt important on y retrouve deux registres de délibérations, des statuts, des documents comptables ; de la caisse d’assurance mutuelle agricole ; du sou des écoles de Bressolles ; de la coopérative scolaire dite La Ruche fondée en 1936 ; de l'association foncière de remembrement e Bressolles.
La série T concerne l’urbanisme et on y retrouve les autorisations d’occupation du sol et les dossiers de lotissements.
• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes.
La commune conserve également le fonds du Syndicat intercommunal des 2B créée pour l’étude, la réalisation et la gestion de la Zone d’activités de Béligneux et Bressolles. Le siège de ce syndicat se situe à la mairie de Bressolles entre 1983-2000. Le Syndicat est dissout en 2000 la gestion de la Zone d’activités est alors reprise par la Communauté de communes du canton de Montluel.
Bressolles (Ain, France)
Les archives communales de Chalamont sont constituées de 0,4 mètres linéaires (ml) d'archives anciennes, 34 ml d'archives modernes (partiellement classées), 88,5 ml d'archives contemporaines (partiellement classées) et de 20 ml d'archives intermédiaires. Le volume total de documents est de 142,9 ml.
0.5 ml ont fait l'objet d'un versement aux Archives départementales en 2023. Ce sont des documents qui concernent les élections politiques et les archives de l'hôpital-hospice de Chalamont qui se trouvaient mélangés au fonds communal. Suite aux opérations de classement réalisées en 2023, 44,72 ml d'archives ont été éliminées.
Chalamont (Ain, France)
La commune a conservé de nombreux documents depuis le milieu du XIXe siècle et parfois même depuis la Révolution française : registres de délibération, listes de recensement militaire, procès-verbaux d’élection et listes électorales, budgets et comptes, matrices cadastrales et contributions directes. On note aussi la présence du cadastre ordonné par la Constituante en 1791. Le fonds recèle de nombreux documents sur les chemins (1O1-11), les cours d’eau, les moulins et l’endiguement de l’Albarine (3O1-3), les fontaines et l’eau potable (3N1, 1O12). La sous-série 4D contient dix dossiers de contentieux. Parmi ces affaires, se trouve le procès qui a opposé à la Révolution les habitants de Chaley et de Malix à propos du bois des Essaillans (4D1).
Au fonds moderne, viennent s’ajouter quelques pièces d’Ancien Régime dont un plan de 1780 indiquant les limites des bois de Chaley et Évosges (DD2), des documents sur les finances et les impôts (CC1) et de nombreuses pièces de procès (FF1-5) notamment celui qui opposa les habitants de Chaley à l’abbaye de Saint-Rambert (FF1). Les documents de ce procès nous renseignent sur la vie quotidienne des habitants de Chaley, l’état des chemins et les difficultés d’accès au village au XVIIIe siècle.
Chaley (Ain, France)
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Extrait du [registre] de la chambre de compte (21 juin 1663).
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chaley