Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.
- 1H1
- Dossier
- 1791-1815
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1268 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Rôles d’imposition, liste nominative des plus imposés, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Retrait d’armes : correspondance.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Réquisitions et dépenses de guerre : états des fournitures faites aux armées, registre de l’état général des sommes réclamées par les habitants pour les fournitures, registre des réquisitions et de vérification du nivellement des dépenses de guerre.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Pertes : état.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Conscription et levées d'hommes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Listes nominatives.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Réquisitions militaires : rôle (1815) ; nivellement des dépenses de guerre : réclamation, état des versements, correspondance (1817).
Impositions extraordinaires, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats médicaux, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Listes nominatives, journaux d’inscription des conscrits.
Impositions extraordinaires, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Le Plantay (Ain, France)
Conscription et levées d'hommes.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Listes nominatives.
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Les délibérations sont parfois retranscrites dans le désordre dans les cahiers. Le dernier cahier contient également les procès-verbaux de nomination et d’installation du maire et de l’adjoint en 1815 suivis des ordonnances de police du maire (1817-1819).
Registres des publications de mariage.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Financement, délibérations, listes nominatives, rôles de la distribution, registre des bons de céréales délivrés, registre des secours aux familles indigentes des volontaires ou marins au service de la République, procès-verbal d’attribution d’une allocation exceptionnelle suite à l’incendie d’une maison, factures, quittances, instructions, correspondance.
Contributions des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles d’imposition.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Réquisitions et dépenses de guerre : registre des réquisitions, liste nominative des distributions de viande, états des fournitures faites aux troupes alliées, bons et relevé nominatif des contributions extraordinaires, compte de dépenses, procès-verbal de vérification du rôle de nivellement, récépissés, quittances, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations.
Conscription et levée d’hommes.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Listes nominatives [1], tableaux alphabétiques des conscrits, journaux d’inscription des conscrits, procès-verbal de tirage au sort des conscrits, avis, inventaire des effets personnels d’un conscrit parti (an XI-1815) ; règlementation : arrêtés préfectoraux, circulaires (an XII-1814) ; recrutement : demandes de renseignements, instructions, circulaires (1804-1818) ; dispenses : certificats individuels de dispense définitive, correspondance (1810-1811, 1814).
Livre de mutations de propriétés.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Décret du 10 juin 1793 sur le mode de partage des biens communaux, procès-verbaux de reconnaissance, délibération du conseil général de la commune, extrait du registre des délibérations du directoire de Pont-de-Vaux, liste des citoyens ayant droit au partage, pétition concernant une détention illégale d’un droit de chauffage et de pâturage, tableau de recensement et répartition des fours communaux, correspondance (1793 - an IV, 1803-1819).
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
1792 (24 juin) - 1820 (26 août)
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 09.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Journans
Réglementation : instructions (ans 11 et 12, 1806) [1].
Érection d’une annexe : enquête commodo et incommodo, relations avec l’archevêché de Lyon, correspondance (1810).
Érection de l’église en succursale : correspondance (1817, 1820).
Traitement du desservant : tableau des souscriptions faites en denrées, vin et argent (s.d.).
[1] Le 7 germinal an 11 correspond au 28 mars 1803 du calendrier grégorien.
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Fait partie de Fonds communal de Grièges