Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02. Add to clipboard 03D001_002 Item an III (1794) Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Plan présentant les anciennes limites de la commune. Add to clipboard 03D001_001 Item [milieu XIXème siècle] Part of Fonds communal d'Illiat
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01. Add to clipboard 03D001_001 Item an III (1794) Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Tableau des communes des cantons de Ceyzériat et de Pont-d’Ain comprenant leur population, leur superficie et la distance qui sépare chacune d’entre elles de leurs chefs lieux de leurs cantons respectifs pour le projet d'annexion de la commune de Journans au canton de Ceyzériat. 1 Add to clipboard 03D001_001 Item 1882 Part of Fonds communal de Journans
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01. Add to clipboard 03D001_001 Item 1792 Part of Fonds communal de Grièges
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze. Add to clipboard 03D001_001 Item 1791 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Untitled
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1 Add to clipboard 03D001_001 Item 1894 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : plan d'assemblage de Montagnieu, les Granges, le Petit-Serrières et Serrières, 26 mars 1894
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02. Add to clipboard 02Q001_002 Item 1859 Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02. Add to clipboard 02Q001_002 Item 1859 Part of Fonds communal de Journans
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01. Add to clipboard 02Q001_001 Item 1859 Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01. Add to clipboard 02Q001_001 Item 1859 Part of Fonds communal de Journans
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray après la Première Guerre mondiale. 2 Add to clipboard 02O005_002 Item 1920 Part of Fonds communal de Léaz Untitled
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray après la Première Guerre mondiale. 1 Add to clipboard 02O005_001 Item 1920 Part of Fonds communal de Léaz Untitled
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis. Add to clipboard 02O002_002 Item 1844 Part of Fonds communal de Villebois
Exploitation des carrières communales. Add to clipboard 02O002_001 Item 1844 Part of Fonds communal de Villebois Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02. Add to clipboard 02N005_002 Item 1816 Part of Fonds communal de Journans
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01. Add to clipboard 02N005_001 Item 1816 Part of Fonds communal de Journans
Bois des Essaillants. Add to clipboard 02N001_001 Item 1902 Part of Fonds communal de Chaley Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière. Add to clipboard 02M003_001 Item 1857 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Plan d'ensemble. Untitled
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02. Add to clipboard 02M002_002 Item 1793 Part of Fonds communal de Grièges
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01. Add to clipboard 02M002_001 Item 1793 Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01. Add to clipboard 02M001_003 Item 1827 Part of Fonds communal de Grièges
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02. Add to clipboard 02M001_002 Item 1808 Part of Fonds communal de Journans
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02. Add to clipboard 02M001_002 Item 1821 Part of Fonds communal de Grièges
Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère. Add to clipboard 02M001_001 Item 1845 Part of Fonds communal d'Illiat
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01. Add to clipboard 02M001_001 Item 1808 Part of Fonds communal de Journans
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01. Add to clipboard 02M001_001 Item 1821 Part of Fonds communal de Grièges
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place. Add to clipboard 02L003_002 Item [1825-1830] Part of Fonds communal de Villebois Plan du port
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place. Add to clipboard 02L003_001 Item 1828 Part of Fonds communal de Villebois Plan des entrepôts.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02. Add to clipboard 02I002_002 Item 1857 Part of Fonds communal d'Illiat
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01. Add to clipboard 02I002_001 Item 1857 Part of Fonds communal d'Illiat
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02. Add to clipboard 02H001_002 Item an XIII (1805) Part of Fonds communal de Dommartin
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01. Add to clipboard 02H001_001 Item an XIII (1805) Part of Fonds communal de Dommartin
Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01. Add to clipboard 01S019_003 Item 1860 Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges, vue 01. Add to clipboard 01S019_002 Item 1845 Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01. Add to clipboard 01S019_001 Item 1861 Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 04. Add to clipboard 01R002_004 Item s.d. Part of Fonds communal du Plantay
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 03. Add to clipboard 01R002_003 Item s.d. Part of Fonds communal du Plantay
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 02. Add to clipboard 01R002_002 Item s.d. Part of Fonds communal du Plantay
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 01. Add to clipboard 01R002_001 Item s.d. Part of Fonds communal du Plantay
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05. Add to clipboard 01R001_005 Item 1872 Part of Fonds communal d'Illiat
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04. Add to clipboard 01R001_004 Item 1872 Part of Fonds communal d'Illiat
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03. Add to clipboard 01R001_003 Item 1872 Part of Fonds communal d'Illiat
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02. Add to clipboard 01R001_002 Item 1872 Part of Fonds communal d'Illiat
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 01. Add to clipboard 01R001_001 Item 1872 Part of Fonds communal d'Illiat
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin. Add to clipboard 01R001_001 Item 192. Part of Fonds communal de Dommartin
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 04. Add to clipboard 01P003_004 Item [XIXe siècle] Part of Fonds communal de Journans
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 03. Add to clipboard 01P003_003 Item [XIXe siècle] Part of Fonds communal de Journans
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02. Add to clipboard 01P003_002 Item [XIXe siècle] Part of Fonds communal de Journans
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 01. Add to clipboard 01P003_001 Item [XIXe siècle] Part of Fonds communal de Journans