Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
- II001_001
- Pièce
- 1528, 23 avril
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
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Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
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Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
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Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Mémoires.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Interrogatoires de témoins.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enquête.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enquête.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14
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Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : liste nominative des chefs de ménage du Petit-Serrières avec indication des habitants de chaque ferme.
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Collège de Thoissey : mémoire pour la commune de Thoissey contre C. G., acquéreur d’une portion de l’enclos du collège.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10
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Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : état détaillé des pièces du dossier.
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Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
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Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
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Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne