Enseignement et santé

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Commerce et industrie

• 2F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Recensement militaire

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Mesures d'exception et faits de guerre

• 4H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Police locale

• 1I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Édifices scolaires et d'enseignement

• 4M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Biens nationaux.

• 5N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Culte catholique

• 1P
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation

• 3Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

• 1Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Œuvres charitables

• 2Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Sport et tourisme

• 3R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Édifices du culte et cimetière

• 2M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Culte catholique

• 1P
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Œuvres charitables

• 2Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Application des lois d'assistance et de prévoyance

• 5Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Sciences, lettres et arts

• 2R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Administration générale de la commune

• 3D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Agriculture

• 3F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Subsistances

• 4F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Cadastre, contributions directes

• 1G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Administration militaire

• 2H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Revenus et charges de la commune

• 2L
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Application des lois d'assistance et de prévoyance

• 5Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Sciences, lettres et arts

• 2R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Commerce et industrie

• 2F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Statistique générale

• 5F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Administration militaire

• 2H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

• 3H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Mesures d'exception

• 6F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

• 3H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Biens communaux

• 1N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Bois

• 2N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

• 1Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Œuvres charitables

• 2Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Application des lois d'assistance et de prévoyance

• 5Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Personnel municipal

• 2K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Bois

• 2N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Eaux

• 3N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges