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Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Bois communaux.
Bois communaux.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
Fonds communal de Laiz
Fonds communal de Laiz
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de p...
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 02.
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de p...
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Epizooties.
Epizooties.
Sinistres.
Sinistres.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Fonds communal de Fareins
Fonds communal de Fareins
Fonds communal d'Argis
Fonds communal d'Argis
1517-1780
1517-1780
Fonds communal de Chalamont
Fonds communal de Chalamont
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Contentieux.
Contentieux.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Fonds communal de Virieu-le-Petit
Fonds communal de Virieu-le-Petit
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fonds communal de Grièges
Fonds communal de Grièges
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Fonds communal de Courtes
Fonds communal de Courtes
Tramway.
Tramway.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
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