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Villebois, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Lotissements HLM.
Lotissements HLM.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission, bourse, frais de pension.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission, bourse, frais de pension.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Places publiques.
Places publiques.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Sources.
Sources.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
1978-1982
1978-1982
1976-1980
1976-1980
1960-1980
1960-1980
1807-1962
1807-1962
Croix du Jubilé. – Érection.
Croix du Jubilé. – Érection.
Installations sportives.
Installations sportives.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Immeuble Galliot.
Immeuble Galliot.
Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une priso...
Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde.
Corps de garde et prison.
Corps de garde et prison.
Mairie (château Vougy).
Mairie (château Vougy).
Marie-école (château Vougy).
Marie-école (château Vougy).
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Dons et legs.
Dons et legs.
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