Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour Add to clipboard 02I002_009 Item 1953 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux publics à M. René Nicod, député de l'Ain, 28 septembre 1922 Add to clipboard 01O004_016 Item 1922 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885. Add to clipboard 01O004_021 Item 1885 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du préfet de l'Isère, Hilaire Delfini, 13 novembre 1922 Add to clipboard 01O004_014 Item 1922 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01. Add to clipboard 00M001_001 Item 1884 Part of Fonds communal de Longecombe
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01. Add to clipboard 00N001_001 Item 1870 Part of Fonds communal de Longecombe
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 00M001_001 Item 1863 Part of Fonds communal de Chanay
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 00M001_002 Item 1909 Part of Fonds communal de Chanay
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 00M001_004 Item 1909 Part of Fonds communal de Chanay
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 00M001_003 Item 1909 Part of Fonds communal de Chanay
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05. Add to clipboard DD001_005 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01. Add to clipboard DD001_007 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01. Add to clipboard DD001_001 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02. Add to clipboard DD001_002 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03. Add to clipboard DD001_003 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6 Add to clipboard DD001_006 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04. Add to clipboard DD001_004 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04. Add to clipboard DD001_010 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03. Add to clipboard DD001_009 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02. Add to clipboard DD001_008 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05. Add to clipboard DD001_011 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06. Add to clipboard DD001_012 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01. Add to clipboard 02M004_001 Item 1873 Part of Fonds communal de Pouillat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02. Add to clipboard 02M004_002 Item 1873 Part of Fonds communal de Pouillat
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01. Add to clipboard 04M001_001 Item 1888 Part of Fonds communal de Pouillat
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01. Add to clipboard 03N002_001 Item s.d. Part of Fonds communal de Pouillat
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01. Add to clipboard 03N002_002 Item 1854 Part of Fonds communal de Pouillat
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 01M001_001 Item 1852 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01. Add to clipboard 00N001_001 Item 1835 Part of Fonds communal de Courtes
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01. Add to clipboard GG006_001 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02. Add to clipboard GG006_002 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03. Add to clipboard GG006_003 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04. Add to clipboard GG006_004 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05. Add to clipboard GG006_005 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06. Add to clipboard GG006_006 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07. Add to clipboard GG006_007 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01. Add to clipboard 03D002_001 Item s.d. Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01. Add to clipboard 01M001_001 Item 1862 Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01. Add to clipboard 01M001_002 Item 1864 Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01. Add to clipboard 01M001_003 Item 1862 Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 01M001_001 Item 1837 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 01M001_002 Item 1851 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01. Add to clipboard 01M001_003 Item 1878 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02. Add to clipboard 04M001_002 Item 1883 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01. Add to clipboard 04M001_001 Item 1883 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03. Add to clipboard 04M001_003 Item 1883 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04. Add to clipboard 04M001_004 Item 1883 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05. Add to clipboard 04M001_005 Item 1883 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01. Add to clipboard 01N001_001 Item 1854 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan du communal du Grand Gué, vue 01. Add to clipboard 01N006_001 Item 1888 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne