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Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Fonds privé de Simone Lefeuvre

Fonds privé de Simone Lefeuvre

Fonds du comité de fêtes et de la fanfare de Seyssel

Fonds du comité de fêtes et de la fanfare de Seyssel

Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze

Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze

Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat

Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat

Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat

Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat

Fonds du groupement d'entraide des personnels actifs et retraités des communes du canton de Seyssel (GEPCAR)

Fonds du groupement d'entraide des personnels actifs et retraités des communes du canton de Seyssel (GEPCAR)

Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat

Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat

Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne

Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne

Fonds communal de Chazey-Bons (commune nouvelle)

Fonds communal de Chazey-Bons (commune nouvelle)

Fonds privé de François Moreau

Fonds privé de François Moreau

Fonds communal de Jujurieux

Fonds communal de Jujurieux

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