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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt.
Forêt.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Fonds communal de Chaley
Fonds communal de Chaley
Folios 72-389
Folios 72-389
Folios 1-71
Folios 1-71
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances communales
Finances communales
Fichier de population.
Fichier de population.
Factures.
Factures.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Européennes.
Européennes.
Étrangers.
Étrangers.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
État statistique de la population par tranche d’âge.
État statistique de la population par tranche d’âge.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
État civil
État civil
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Établissement de fontaines.
Établissement de fontaines.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Emprunts.
Emprunts.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections politiques
Élections politiques
Élections
Élections
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église.
Église.
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
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