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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley
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Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Élections
Élections
Élections politiques
Élections politiques
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Emprunts.
Emprunts.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Établissement de fontaines.
Établissement de fontaines.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
État civil
État civil
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
État statistique de la population par tranche d’âge.
État statistique de la population par tranche d’âge.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
Étrangers.
Étrangers.
Européennes.
Européennes.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Factures.
Factures.
Fichier de population.
Fichier de population.
Finances communales
Finances communales
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Folios 1-71
Folios 1-71
Folios 72-389
Folios 72-389
Fonds communal de Chaley
Fonds communal de Chaley
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Forêt.
Forêt.
Forêt communale.
Forêt communale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Hygiène publique
Hygiène publique
Inondations.
Inondations.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Installations classées.
Installations classées.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
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