Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Edifices publics

• 1M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Population

• 1F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Administration militaire

• 2H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Justice

• 3I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Élections

• 1K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Police générale

• 2I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Édifices du culte et cimetière

• 2M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Eaux

• 3N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Culte catholique

• 1P
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Édifices publics

• 1M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Biens communaux

• 1N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Administration générale de la commune

• 3D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Cadastre, contributions directes

• 1G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Recensement militaire

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Conseil municipal

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Contentieux, assurance

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Population

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Agriculture

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Recensement militaire

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Revenus et charges de la commune

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Moyens de transport, électricité

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Culte catholique

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Instruction publique

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plans et dessins

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Agriculture

• 3F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Recensement militaire

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

• 3H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Mesures d'exception et faits de guerre

• 4H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Police générale

• 2I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Justice

• 3I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Budgets et comptes, comptabilité

• 1L
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Revenus et charges de la commune

• 2L
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Biens communaux

• 1N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation

• 3Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Sciences, lettres et arts

• 2R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Sport et tourisme

• 3R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Autres fonds

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Sport et tourisme

• 3R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Population

• 1F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Agriculture

• 3F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois