Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
- 03D001_008
- Pièce
- 1792
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Vue recto
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Vue recto
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparation : plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan de la canalisation.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan et devis.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan pour la réparation du puits commun.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan.
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place communale du noyer.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plans.
Maison d’école pour les deux sexes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plan des lieux.
Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Maison d’école pour les deux sexes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plan du rez–de–chaussée et du 1e étage de l’école de filles.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Maison d’école pour les deux sexes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plan de la façade et coupe de l’école de filles.
Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Maison d’école pour les deux sexes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plans du projet.
Plan des fondations du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Restauration et agrandissement : plan.