- 5Q3-5
- Groupe de documents
- 1827-1923
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
[1] Documents présents pour 1836 puis à compter de 1864.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Procès-verbaux d’élection, mandataires, listes des candidat, feuilles de dépouillement, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Quelques pièces contiennent des informations sur la vie privée (délai de communicabilité de 50 ans).
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1978.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Administration générale et comptabilité.
Fait partie de Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitif et supplémentaire, comptes administratifs, comptes de gestion, situations financières, délibérations de la commission administrative [1].
[1] On trouve les comptes de gestion pour 1879-1915 et 1920-1923.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1] (1939-1940), registres de comptabilité (1957-1982).
[1] Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, comptes de gestion, tableaux synoptiques, situations financières, balances générales, délibérations [1].
[1] De 1816 à 1858, n’existent que les budgets. On trouve les chapitres additionnels au budget pour 1882, les comptes de gestion à compter de 1879 et les comptes administratifs à compter de 1895. De 1942 à 1958, les budgets supplémentaires du bureau d’aide sociale sont annexés à celui de la commune.
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Montceaux