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Archival description
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
1774-1792
1774-1792
1750-1773
1750-1773
1730-1749
1730-1749
1708-1729
1708-1729
1690-1709
1690-1709
1675-1689
1675-1689
1668-1674
1668-1674
1645-1668
1645-1668
1627-1645
1627-1645
1612-1627
1612-1627
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1570-1612
1570-1612
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Population
Population
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Affaires militaires
Affaires militaires
Administration militaire
Administration militaire
Justice
Justice
Élections
Élections
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices publics
Édifices publics
Biens communaux
Biens communaux
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Transport et télécommunications
Transport et télécommunications
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Archives modernes
Archives modernes
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
État civil
État civil
Agriculture
Agriculture
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Recensement militaire
Recensement militaire
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Finances communales
Finances communales
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