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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois
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Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Circulation routière. – Réglementation.
Circulation routière. – Réglementation.
Classement des chemins communaux.
Classement des chemins communaux.
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Commerce rural.
Commerce rural.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Comptabilité
Comptabilité
Comptabilité.
Comptabilité.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu...
Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu et Vaux demandée par la Compagnie des fonderies et forges.
Concession des mines de fer.
Concession des mines de fer.
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Conflits ouvriers et grèves.
Conflits ouvriers et grèves.
Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.
Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Construction.
Construction.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Contributions des portes et fenêtres.
Contributions des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contrôle.
Contrôle.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Convention nationale.
Convention nationale.
Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos ...
Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos levé le 4 mars 1770 par sieur Meynier, arpenteur juré du Roi.
Corps de garde et prison.
Corps de garde et prison.
Correspondance.
Correspondance.
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