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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.
Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.
Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.
Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.
Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].
Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Canton des Essaillans.
Canton des Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Contentieux
Contentieux
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Instructions préfectorales, correspondance.
Instructions préfectorales, correspondance.
1946
1946
1945
1945
1941-1944
1941-1944
Correspondance, instructions.
Correspondance, instructions.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
1967-1982
1967-1982
1949-1966
1949-1966
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
1929 (7 août) - 1970 (6 mars)
1929 (7 août) - 1970 (6 mars)
1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
1882 (5 février) - 1902 (30 mai)
1882 (5 février) - 1902 (30 mai)
1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)
1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)
an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Conseil municipal
Conseil municipal
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Fonds communal de Chaley
Fonds communal de Chaley
Archives modernes
Archives modernes
Archives anciennes
Archives anciennes
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