Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

• 01M002_003
• Item
• 1905

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01M002_004
• Item
• 1905

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

• 01M002_005
• Item
• 1905

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01M002_002
• Item
• 1905

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01M002_001
• Item
• 1905

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.

• 02M003_001
• Item
• 1857

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 01O007_002
• Item
• [1847]

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01O005_001
• Item
• 1829

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

• 01O005_002
• Item
• [1829]

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 03D001_002
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 03D001_006
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.

• 03D001_004
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

• 03D001_007
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.

• 03D001_005
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

• 03D001_003
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01

• II001_001
• Item
• 1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05

• II001_005
• Item
• 1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02

• II001_002
• Item
• 1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03

• II001_003
• Item
• 1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04

• II001_004
• Item
• 1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.

• 03D001_001
• Item
• 1791

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled