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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) contrat
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Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Ponts.
Ponts.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Lavoirs.
Lavoirs.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Presbystère.
Presbystère.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
École communale.
École communale.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
École de garçons.
École de garçons.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Mairie-école.
Mairie-école.
Édifices publics.
Édifices publics.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
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