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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Troupes de passage.
Troupes de passage.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Terres communales.
Terres communales.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Sinistres.
Sinistres.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Procès.
Procès.
Procès.
Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Fr...
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Fontaines.
Fontaines.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds communal déposé de Tossiat
Fonds communal déposé de Tossiat
Fiscalité.
Fiscalité.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Épidémies.
Épidémies.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
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