Affichage de 126 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Époque moderne
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

57 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.
Paroisse de Léaz.
Paroisse de Léaz.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien...
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 05.
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien...
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 04.
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien...
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 03.
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien...
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 02.
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien...
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 01.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacque...
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.
Fonds communal de Sandrans
Fonds communal de Sandrans
Fonds communal de Prémillieu
Fonds communal de Prémillieu
Fonds communal de Montagnat
Fonds communal de Montagnat
Fonds communal de Lochieu
Fonds communal de Lochieu
Fonds communal de Chalamont
Fonds communal de Chalamont
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 07.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 06.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 05.
Résultats 1 à 50 sur 126