The municipal archives of the department of Ain

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.

Tableau statistique, vue 05.

Tableau statistique, vue 04.

Tableau statistique, vue 03.

Tableau statistique, vue 02.

Tableau statistique, vue 01.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 08.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 07.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 06.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 05.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 04.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 03.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Travaux connexes au remembrement.

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Dossier de déclaration d’intérêt général.

Tranches 4 à 8.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Tranches 1 à 3.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Lotissements.

Patrimoine culturel.

Aliénés, relations avec les hôpitaux.

Dons-et-legs.

Secours d’urgence.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

Cours d’eau. – Moulins.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Transport. – Chemin de fer et tramway.

Téléphone.

Transport de gaz, métal.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

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Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Travaux connexes au remembrement.

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Biens syndicaux.

Personnel syndical.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Dossier de déclaration d’intérêt général.

Tranches 4 à 8.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Tranches 1 à 3.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Lotissements.

Patrimoine culturel.

Aliénés, relations avec les hôpitaux.

Dons-et-legs.

Secours d’urgence.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

Cours d’eau. – Moulins.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Transport. – Chemin de fer et tramway.

Téléphone.

Transport de gaz, métal.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.

Aménagement et gestion de la voirie.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.