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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) plan
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1723-1782
1723-1782
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Fontaines.
Fontaines.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Presbytère.
Presbytère.
Procès.
Procès.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Puits commun.
Puits commun.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Téléphone.
Téléphone.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.