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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) plan
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Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Procès.
Procès.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
1723-1782
1723-1782
Puits commun.
Puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Cimetière.
Cimetière.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Téléphone.
Téléphone.
Presbytère.
Presbytère.
Fontaines.
Fontaines.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.